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Normes et réglementations auxquelles répond la microstation
Dans le cas où un élément de la microstation serait remplacé
par un autre produit de sa fabrication ; SEBICO, titulaire de
l'agrément, s'engage à ce que ce produit de remplacement et
sa mise en œuvre soient conformes aux normes /
réglementations suivantes :
La microstation Aquaméris et ses composants
La microstation Aquaméris CE
Tuyaux
- Terre végétale
- Tuyaux de raccordement diamètre 100 mm
Sebico | guide d'utilisation AQUAMÉRIS
Réglementation ou normes
L'ARRÊTÉ DU 7 SEPTEMBRE 2009
Fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'ANC recevant une charge brute
de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 Kg/j de DBO5
NF EN 12566-3 (NOVEMBRE 2005)
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE
ET NF EN12566-3+A1 (MAI 2009)
Partie 3 : Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site
NF C15-100
Installations électriques à basse tension.
NF P98-331 ET NF P98-332
Chaussée et dépendances. Plus particulièrement, règles pour les travaux de terrassement
NF EN 12566-1 (MARS 2000)
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE
ET NF EN 12566-1/A1 (JUIN 2004)
Partie 1 : Fosses septiques préfabriquées
NF EN 1401-1 (AVRIL 2009)
Système de canalisation en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés
sans pression_Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U)
Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système
NF EN 13598-1 (AVRIL 2004)
Système de canalisation en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés
sans pression_Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE)
Partie 1 : Spécifications pour raccords auxiliaires y compris les boîtes de branchement
XP DTU 64.1 (MARS 2007)
Mise en œuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) / Maison d'habitation
individuelle jusqu'à 10 pièces principales
Partie 1.1 : Cahier des prescriptions techniques
Partie 1.2 : Critères généraux de choix des matériaux
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