Droits De Propriété Intellectuelle - NuVinci OPTIMIZED Harmony 330 Manuel Technique D'utilisation

9. Droits de propriété intellectuelle
Les unités de commande NuVinci
Optimized N360, Harmony
& Harmony H|Sync
Droits de propriété intellectuelle
En achetant et/ou en utilisant ces composants
NuVinci Optimized et/ou le vélo qui les
intègre, vous acceptez les conditions
générales ci-dessous. Si vous ne souhaitez
pas être soumis à ces conditions générales,
vous devez rapporter les composants NuVinci
Optimized dans un délai de trois (3) jours
pour obtenir un remboursement intégral.
Les composants NuVinci Optimized vendus
doivent être utilisés exclusivement sur la
roue arrière d'un vélo, dans l'optique d'une
application sur le moyeu arrière conforme
à l'usage courant et aux instructions qui les
accompagnent. Vous consentez à ne pas
employer les composants NuVinci Optimized
pour toute autre fin, y compris la rétro-
ingénierie ou la reproduction, sans toutefois
s'y limiter. Toute utilisation non autorisée
des composants NuVinci Optimized est
déconseillée, entraînera l'annulation de toutes
les garanties applicables et, dans la mesure
où cette utilisation inappropriée aboutirait à
des améliorations ou inventions basées sur
MANUEL TECHNIQUE D'UTILISATION
ces composants, en vertu de la législation
en vigueur, Fallbrook Technologies Inc. et
ses titulaires de permis bénéficieront d'une
licence exempte de redevance, permanente
et non exclusive valable dans le monde entier
pour la totalité des droits découlant de telles
inventions et améliorations.
Les composants NuVinci Optimized
vendus comprenant notamment le moyeu
arrière, le régulateur et le dérailleur sans
toutefois s'y limiter, sont protégés par les
brevets américains 7 ,871,353 ; 7 ,885,747
; 7 ,959,533 ; 8,321,097 ; 8,376,903 ;
8,398,518 ; 8,506,452 ; 8,626,409 ; les
brevets européens EP2171312 ; EP2234869
; le brevet danois 1954959 ; le brevet
espagnol ES2424652 ; ainsi que par d'autres
brevets étrangers. Des demandes de brevets
américains et étrangers supplémentaires sont
en cours pour Fallbrook Technologies Inc. et sa
filiale Fallbrook Intellectual Property Co. LLC.
Les produits Harmony et H|Sync
comprennent également des logiciels, des
microprogrammes ou d'autres informations
numériques (appelés conjointement le «
Logiciel ») qui peuvent être embarqués
ou sont disponibles auprès de Fallbrook
Technologies ou de leurs représentants
autorisés pour l'utilisation des produits.
Le Logiciel est protégé par le droit d'auteur
dans chaque juridiction ou pays et toute
reproduction, représentation, utilisation,
publication ou modification non autorisée est
interdite.
Fallbrook, NuVinci, N360, Harmony,
Harmony H|Sync et leurs logos stylisés
et éléments associés sont des marques
commerciales ou marques déposées de
Fallbrook Technologies Inc.
Bosch et Intuvia sont des marques
commerciales de Robert Bosch GmbH.
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