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1.1
Licence d'utilisation du logiciel
Ce progiciel contient les programmes suivants fournis par Konica Minolta
Business Technologies, Inc. (KMBT) : logiciel inclus dans le système
d'impression, données vectorielles lisibles par machine à codage numérique
au format spécial et sous forme cryptée ("Programmes polices"), logiciel
supplémentaire installé dans le système d'un ordinateur à utiliser en relation
avec le logiciel d'impression ("logiciel hôte") ainsi que les matériaux écrits
explicatifs associés ("Documentation"). L'utilisation du terme "Logiciel"
renvoie au logiciel d'impression, aux programmes de polices et/ou au logiciel
hôte et regroupe également l'ensemble des mises à jour, des versions
modifiées, des ajouts et des copies du logiciel.
L'octroi de licence du Logiciel est soumis aux termes du présent contrat.
KMBT vous accorde une sous-licence non exclusive d'utilisation du Logiciel
et de la Documentation, sous réserve de satisfaction des conditions
suivantes :
1. L'utilisation du logiciel d'impression ainsi que des programmes de
polices d'accompagnement pour la mise en image sur les périphériques
de sortie sous licence est strictement réservée à un usage professionnel
en interne.
2. Outre la licence relative aux programmes de polices prévue dans la
section 1 mentionnée ci-dessus ("Logiciel d'impression") l'utilisation des
programmes de polices de caractères romans est autorisée pour la
reproduction de graisse, de styles et de versions des lettres, chiffres,
caractères et symboles ("Caractères") à l'écran et ce, à l'usage
professionnel interne.
3. Vous êtes autorisé à réaliser une copie de sauvegarde du logiciel hôte
sous réserve de ne pas installer ni utiliser cette copie de sauvegarde sur
aucun ordinateur. Nonobstant les restrictions susmentionnées,
l'installation sur un nombre illimité d'ordinateurs est strictement réservée
à une utilisation associée à un ou plusieurs systèmes d'impression
exécutant le logiciel d'impression.
4. Vous pouvez concéder les droits inclus dans ce contrat à un cessionnaire
de tous les droits et intérêts du titulaire de licence dudit Logiciel et de
ladite Documentation ("Cessionnaire") sous réserve de transférer au
cessionnaire l'ensemble des copies dudit logiciel et de ladite
documentation pour lesquels le cessionnaire est lié par les termes et
modalités du présent contrat.
5. Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter ni traduire le Logiciel et la
Documentation.
6. Vous êtes tenu de ne pas altérer, démanteler, décrypter, rétroconcevoir
ou décompiler le Logiciel.
7. Le titre et la propriété du Logiciel et de la Documentation restent ceux de
KMBT et de son concédant de licence.
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Introduction
IC-202 (Phase 2)
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