Table des Matières
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• *modèle fosse hautes ou basses
Le propriétaire a la responsabilité de faire vidanger sa fosse toutes eaux
selon les règles en vigueur. Ce travail doit toujours être fait par un
vidangeur agréé selon l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié. Les boues
doivent être évacuées dans le respect de la réglementation en vigueur de
cet arrêté technique. Toutes les opérations de suivi et de vidange peuvent
être consignées dans l'Annexe C2 - Registre de vidange de la fosse toutes
eaux.
Il est important de conserver une certaine distance entre la fosse toutes
eaux et l'hydrocureur lors des opérations de vidange afin de garantir les
performances et la stabilité de l'ouvrage. Cette distance minimale ne doit
jamais être inférieure à 3 m.
Attention : Le propriétaire doit s'assurer qu'en tout temps, les couvercles de
la fosse toutes eaux sont bien en place et accessible pour ces opérations, en
l'occurrence, qu'ils soient bien visés. Un couvercle mal installé peut nuire au
bon fonctionnement du dispositif de traitement en plus d'être une source de
danger potentiel. Par ailleurs, il peut être dangereux de pénétrer dans une
fosse sans prendre auparavant les précautions nécessaires.
Mars 2016 – version 1.5
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