Publicité
114
|
Guide de l'utilisateur HP Jornada série 540
;±\RURJ]RXW
HP peut résilier votre licence après notification en cas de non respect des
termes de cette licence, sous réserve que HP vous ait demandé d'en
respecter les termes et que vous n'ayez pas satisfait à la demande dans un
délai de trente (30) jours à compter de la notification.
6R\N\ ¨ SX^[ N] VR\N\ ¨ WR_NJ^
Vous convenez que le logiciel n'inclut pas les mises à jour et mises à niveau
que HP pourrait fournir dans le cadre d'un contrat d'assistance distinct.
,UJ^\N MNaYX[]J]RXW
Vous convenez de ne pas exporter ou réexporter ce logiciel ou toute autre
copie ou adaptation en violation de la législation des Etats-Unis en matière
d'exportation ou de toute autre réglementation applicable.
;N\][RL]RXW\ MN\ M[XR]\ \NUXW UN PX^_N[WNVNW] JV±[RLJRW
Le logiciel et la documentation ont été produits entièrement sous capitaux
privés. Ils sont fournis et font l'objet d'une licence en tant que "Logiciel
informatique commercial" comme indiqué dans les clauses DFARS 252.227-
7013 (Oct 1988), DFARS 252.211-7015 (Mai 1991) ou DFARS 252.227- 7014
(Juin 1995), en tant qu'"article commercial" comme indiqué dans la clause FAR
2.101 (a), ou en tant que "Logiciel informatique restreint" comme indiqué dans
la clause FAR 52.227-19 (Juin 1987) (ou tout règlement administratif ou
équivalent), selon applicabilité. Vous disposez uniquement des droits conférés
pour ce type de logiciel et documentation par les clauses FAR ou DFARS
applicables ou l'accord HP standard de logiciel pour le produit concerné.
Publicité
