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Garantie
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Transaction entre états membres de l'Union Européenne : L'interdiction en
matière de décompilation est soumise à la directive 91/250/EEC.
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Il est permis de faire des copies ou des adaptations du logiciel (a) à des fins
d'archivage, ou (b) lorsque la copie ou l'adaptation est une étape essentielle
de l'utilisation du logiciel sur un ordinateur lorsque les copies et les
adaptations ne sont pas utilisées à d'autres fins.
Vous n'avez aucun autre droit de copie à moins d'acquérir la licence
appropriée pour la reproduction auprès de HP pour certains logiciels.
Vous convenez qu'aucune garantie, installation gratuite ou formation gratuite
ne peut vous être fournie par HP pour des copies ou des adaptations que
vous auriez réalisées.
Vous devez reproduire tous les avis de copyright de l'original sur toutes les
copies et adaptations.
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Vous convenez que vous ne détenez aucun droit ou propriété sur le logiciel
autre que la propriété du support physique. Vous convenez que le logiciel fait
l'objet d'un copyright et qu'il est protégé par la législation relative au copyright.
Vous convenez que le logiciel ou composant de ce logiciel peut avoir été
développé par un fournisseur de logiciel tiers cité dans la notice de copyright
livrée avec le logiciel et qu'il peut vous tenir pour responsable en cas de
manquement ou de violation des droits de copyright aux termes de son (ses)
propre(s) contrat(s) de licence.
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Vous pouvez transférer les droits du logiciel à un tiers uniquement dans le
cadre du transfert de la totalité de vos droits, et sous réserve que le
bénéficiaire du transfert accepte les termes du présent contrat de licence.
Votre licence sera automatiquement résiliée lors du transfert. En cas de
transfert, vous devez détruire le logiciel, y compris les copies et adaptations
éventuelles ou les fournir au bénéficiaire du transfert. Le transfert au
gouvernement, à un département ou une agence gouvernementale des
Etats-Unis ou à un contractant direct ou tiers en relation avec un contrat avec
le gouvernement Etats-Unis ne peut avoir lieu sans acceptation écrite
préalable des termes exigés par HP.
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Vous ne pouvez céder, concéder de licence du logiciel ou distribuer des
copies ou des adaptations du logiciel au public sur un support physique, par
télécommunication ou tout autre moyen sans l'accord écrit préalable de HP.
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