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DECLARATION « CE » DE CONFORMITE
OTMT DECLARE QUE LE PRODUIT DESIGNE CI - DESSOUS :
MODELE / REFERENCE : OT1515 / 92 222 025
MARQUE : OTMT
EST CONFORME
•
AUX
DISPOSITIONS
L 'ANNEXE I DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE 2006/42/CE
(DIRECTIVE
TECHNIQUES ET LES PROCEDURES DE CERTIFICATION DE
CONFORMITE QUI LUI SONT APPLICABLES.
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR LA
DIRECTIVE
COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE (DIRECTIVE CEM)
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR LA
DIRECTIVE
EQUIPEMENTS BASSE TENSION.
PERSONNE AUTORISEE A CONSTITUER LE DOSSIER TECHNIQUE :
MONSIEUR YVON CHARLES
FAIT A SAINT OUEN L'AUMÔNE, LE 25 JUIN 2012
YVON CHARLES
DIRECTEUR GENERAL
OTMT : 11 Avenue du Fief, 95310 Saint Ouen L'Aumône, France
REGLEMENTAIRES
MACHINE)
QUI
EUROPEENNE
2004/108/CE
EUROPEENNE
15
DEFINIES
CONCERNE
LES
RELATIVE
2006/95/CE
RELATIVE
PAR
REGLES
A
LA
AUX
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