Lexmark E460dn Guide De L'utilisateur page 181

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des garanties ou conditions ou imposent des obligations à Lexmark qui ne peuvent être exclues ou modifiées. Si
de telles dispositions sont applicables, dans la mesure de ses capacités, Lexmark limite sa responsabilité en cas
de non-respect de ces dispositions : en vous fournissant une copie de remplacement du logiciel ou en vous
remboursant le prix payé pour le logiciel.
Le logiciel peut comporter des liens hypertextes vers d'autres applications et/ou pages Web hébergées et gérées
par des parties tierces non affiliées à Lexmark. Vous reconnaissez et acceptez que Lexmark n'est pas responsable
d'une manière quelconque de l'hébergement, la performance, le fonctionnement, la maintenance ou le contenu
de tels logiciels et/ou pages Web.
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LIMITATION DE RECOURS. SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA LOI APPLICABLE, LES RESPONSABILITES DE
LEXMARK STIPULEES PAR CET ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE SONT EXPRESSEMENT LIMITEES AU PRIX PAYE
POUR CE LOGICIEL PLUS CINQ DOLLARS AMERICAINS (OU L'EQUIVALENT EN DEVISE LOCALE). VOTRE UNIQUE
RECOURS CONTRE LEXMARK EN CAS DE LITIGE DANS LE CADRE DE CET ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE EST DE
CHERCHER A RECUPERER UNE DE CES SOMMES. UNE FOIS CETTE SOMME REMBOURSEE, LEXMARK SERA LIBERE
ET DECHARGE DE TOUTE AUTRE OBLIGATION ET RESPONSABILITE ENVERS VOUS.
EN AUCUN CAS LEXMARK, SES FOURNISSEURS, FILIALES OU REVENDEURS NE POURRONT ETRE TENUS
RESPONSABLES DES DOMMAGES SPECIAUX, ACCIDENTELS, INDIRECTS, PUNITIFS, DES DOMMAGES-INTERETS
EXEMPLAIRES OU AUTRES DOMMAGES INDIRECTS (Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BENEFICES
ET D'ECONOMIES, L'INTERRUPTION D'UTILISATION OU TOUTE AUTRE PERTE, INEXACTITUDE OU CORRUPTION DE
DONNEES OU D'ENREGISTREMENTS, LES RECLAMATIONS DE PARTIES TIERCES, LES DOMMAGES DE LA PROPRIETE
REELLE OU TANGIBLE, LA PERTE DE CONFIDENTIALITE DECOULANT DE OU EN RAPPORT AVEC L'UTILISATION OU
L'INCAPACITE A UTILISER CE LOGICIEL, OU RELATIVE A UNE CLAUSE DE CET ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE),
QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA RECLAMATION, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LA RUPTURE DE LA
GARANTIE OU DU CONTRAT, UN DELIT (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE OU LA RESPONSABILITE STRICTE), MEME SI
LEXMARK OU SES FOURNISSEURS, AFFILIES OU REVENDEURS ONT ETE AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES OU D'UNE RECLAMATION DE VOTRE PART BASEE SUR CELLE D'UNE PARTIE TIERCE, EXCEPTE SI CETTE
EXCLUSION DE DOMMAGES EST CONSIDEREE COMME ETANT NON VALIDE D'UN POINT DE VUE JURIDIQUE. LES
LIMITATIONS PRECEDENTES S'APPLIQUENT MEME SI LES RECOURS DECRITS CI-DESSUS N'ATTEIGNENT PAS LEUR
OBJECTIF PRINCIPAL.
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Etats-Unis LOIS D'ETAT. Cette garantie limitée du logiciel vous octroit des droits spécifiques. Vous pouvez
également disposer d'autres droits selon les Etats. Certains Etats n'autorisent pas les limitations de durée de
garantie implicite ou l'exclusion de la limitation des dommages directs ou indirects, par conséquent, il se peut
que les limitations ci-dessus ne vous concernent pas.
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CESSION DE LICENCE. Lexmark vous accorde les droits suivants à condition que vous respectiez tous les termes
et conditions de cet accord de licence :
a
Utilisation. L'« Utilisation » d'une seule (1) copie de ce Logiciel est autorisée. Le terme « Utilisation » représente
le stockage, le chargement, l'installation, l'exécution ou l'affichage du logiciel. Si la licence fournie par Lexmark
vous accorde une utilisation simultanée du logiciel, vous devez limiter les utilisateurs autorisés au nombre
spécifié dans votre accord avec Lexmark. Vous ne devez pas séparer les composants du logiciel pour les utiliser
sur plusieurs ordinateurs. Vous consentez à ne pas utiliser ce logiciel, en tout ou en partie, d'une manière
ayant pour effet de cacher, de modifier, d'éliminer, d'assombrir, d'altérer ou d'atténuer la visibilité d'une
marque commerciale, d'un nom commercial, d'un visuel de la marque ou de l'avis de propriété intellectuelle
apparaissant sur l'écran de l'ordinateur et normalement générés par ou résultant du logiciel.
b
Copie. Vous pouvez créer une seule (1) copie du logiciel uniquement à des fins de sauvegarde, d'archivage
ou d'installation, à condition que la copie contienne tous les avis de propriété de l'original. Il est interdit de
reproduire le Logiciel sur un réseau public ou distribué.
Avis
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