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1. PROPRIÉTÉ. Le logiciel et tous les documents contenus dans le produit
sont détenus par VTECH, ou ses licencieurs, et sont protégés par les
droits de reproduction internationaux et autres lois sur la propriété
intellectuelle. Le logiciel et les documents ne doivent être utilisés que
par vous, en accord avec ce contrat. Le logiciel et les documents sont
sous licence, et non vendus. À l'exception de ce qui est spécifiquement
exposé ci-après, VTECH et ses licencieurs conservent tous les droits,
titres et intérêts, incluant tous les droits de propriété intellectuelle, pour
le logiciel et les documents.
2. TERMES DE LA LICENCE. VTECH vous concède, dans la limite des
termes et conditions définis plus loin dans ce contrat, une licence non
exclusive, non sous-licenciable et non transférable pour une utilisation
non commerciale du logiciel, et pour utiliser les documents de la même
manière que le logiciel. Toute modification, actualisation, correction
d'erreur, ou autre mise à jour du logiciel fournie par VTECH doit être
considérée comme faisant partie du logiciel et son utilisation doit
suivre les termes et conditions de ce contrat, sauf si les parties se sont
engagées dans un contrat séparé écrit régissant ces modifications,
actualisations, corrections d'erreurs, ou autres mises à jour.
3. RESTRICTIONS DE LA RÉTRO-INGÉNIERIE ET SÉCURITÉ. Sauf
dans la mesure où vous y auriez été expressément et sans ambiguïté
autorisé par VTECH, ou dans la mesure où de telles restrictions seraient
explicitement interdites par la loi, VOUS NE DEVEZ PAS inverser
l'ingénierie, décompiler, désassembler, traduire ou tenter de connaître
le code source du logiciel, copier, modifier, créer des oeuvres dérivées,
distribuer, vendre, assigner, gager, sous-licencier, louer, prêter, exploiter
en temps partagé, distribuer ou transférer le logiciel, supprimer le
logiciel, altérer ou ajouter des droits d'exploitation, des marques de
commerce, des noms de marques, des logos, des notifications, des
notations, enfreindre ou falsifier toutes les mesures ou systèmes de
sécurité implémentés par VTECH, qui sont destinés à empêcher la copie
illégale du logiciel. Toute utilisation de ce type met fin à votre licence
d'utilisation du logiciel sans préavis.
4. GARANTIE LIMITÉE. VTECH vous garantit que (sous réserve de
votre accord avec les termes définis), pendant une période de 90 jours
après l'achat du produit, le logiciel sera substantiellement conforme
aux spécifications publiées par VTECH. Votre seul et unique recours
sous cette garantie est pour VTECH, à sa convenance, d'effectuer des
actions commerciales raisonnables pour corriger toute non-conformité
substantielle du logiciel rapportée par écrit à VTECH pendant la période
de garantie et de fournir un exemplaire de remplacement du logiciel.
La présente garantie ne s'applique pas à toute non-conformité qui
serait due à une utilisation du logiciel avec une application ou dans
un environnement autres que ceux qui sont recommandés par
VTECH, à des modifications du logiciel non effectuées par VTECH
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ou à l'utilisation de matériels ou de logiciels fournis par un tiers.
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