Élimination - IMT Analytics CITREX H5 Mode D'emploi

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L'élimination du dispositif est à la charge de l'exploitant. Le dispositif peut...
• être livré gratuitement et dédouané au fabricant pour son élimination.
• être remis à une entreprise de collecte des déchets agréée privée ou publique.
• être démonté dans les règles de l'art par l'exploitant afin d'assurer un recy-
clage ou une élimination conforme de ses composants.
L'élimination par l'exploitant doit être conforme aux directives d'élimination nationales
et aux lois et règlements applicables. Ce code de conduit peut être obtenu auprès
des autorités compétentes.
Il est ainsi requis de recycler ou d'éliminer les déchets,...
• sans menacer la santé humaine
• sans utiliser des procédés ou méthodes susceptibles de polluer l'environne-
ment, en particulier l'eau, l'air, le sol, la faune et la flore
• sans provoquer de nuisances sonores ou odorantes
• sans porter préjudice à l'environnement ni au paysage.
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