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La responsabilité de Belgacom ne pourrait être engagée
pour des dommages indirects ou immatériels subis par le
client du fait d'un mauvais fonctionnement de l'appareil
terminal, tels que notamment toute perte de production,
manque à gagner ou perte de contrats.
Les conditions générales de vente de nos appareils terminaux
peuvent être obtenues sur simple demande dans tous les ser-
vices de Belgacom accessibles au public ou sur www.belga-
com.be
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Belgacom S.A. de droit public,
Bd du Roi Albert II, 27, B-1030 Bruxelles
T.V.A. BE 0202.239.951 R.P.M. Bruxelles
La certification CE atteste de la conformité aux directives
de l'UE qui sont applicables pour cet appareil.
La production de l'équipement que vous avez acheté a né-
cessité l'extraction et l'utilisation de ressources naturelles.
Il peut contenir des substances dangereuses pour la santé et
l'environnement.
Afin d'éviter la diffusion de ces substances dans notre envi-
ronnement et de réduire l'exploitation des ressources natu-
relles, nous vous encourageons à utiliser les systèmes de ré-
cupération appropriés. Ces systèmes réutiliseront ou recy-
cleront de manière saine la plupart des composants de
votre équipement périmé.
Le symbole d'une poubelle barrée vous invite à utiliser ces
systèmes.
Si vous désirez plus d'informations sur les systèmes de ra-
massage, de réutilisation et de recyclage, veuillez prendre
contact avec votre administration locale ou régionale char-
gée de l'évacuation des déchets.
Vous pouvez également nous contacter pour plus d'infor-
mations sur les effets de nos produits sur l'environnement.
Le présent manuel d'utilisation est imprimé sur du papier
de recyclage blanchi sans chlore. Ceci correspond aux nor-
mes les plus élevées en matière de compatibilité avec l'en-
vironnement. Les emballages carton utilisés et les demi-co-
ques d'emballage en papier et carton peuvent être dépol-
lués comme du papier usagé. Les feuilles en plastique
peuvent être recyclées ou déposées en déchets résiduels, se-
lon les spécifications de votre pays.
Annexes
Marques déposées : Les références citées dans le pré-
sent manuel sont des marques déposées des entreprises res-
pectives. L'absence des symboles ® et ™ ne signifie pas que
les termes utilisés sont des marques libres. Les autres noms
de produit utilisés dans le présent document servent uni-
quement à des fins de désignation et peuvent être des mar-
ques des propriétaires respectifs. Belgacom rejette tous
droits sur ces marques.
La photocopie de certains documents (par ex. par numéri-
sation, impression, copie) est interdite dans certains pays.
La liste des documents indiquée ci-dessous n'est pas ex-
haustive et ne constitue qu'un aperçu. En cas de doute et
pour tout conseil, adressez-vous à un consultant juridique.
· Passeports (papiers d'identité)
· Visas d'entrée et de sortie (papiers d'immigration)
· Papiers militaires
· Billets de banque, chèques de voyage, mandats de paie-
ment
· Timbres postaux, vignettes fiscales (oblitérés ou non)
· Titres d'emprunt, certificats de dépôt, obligations
· Documents protégés par des droits d'auteur
Veillez aux dispositions légales de votre pays portant sur la
validité juridique d'envois de télécopies, ayant surtout trait
à la validité de signatures, de dates et de délais d'échéance
par rapport à la date de notification et également les préju-
dices subis en raison de la perte de qualité lors de la trans-
mission, etc.
Faites en sorte de respecter le caractère confidentiel des
communications téléphoniques et la protection des don-
nées dans le cadre de la législation de votre pays.
Ce produit est destiné à l'usage dans un réseau de télécom-
munication public analogique (PSTN) et dans le pays sti-
pulé sur la plaque signalétique de l'emballage. Toute utili-
sation dans un autre pays peut occasionner des dysfonc-
tionnements.
Pour plus d'informations, contactez le Service Après-Vente
de votre pays. Si vous deviez rencontrer des problèmes de
fonctionnement de votre appareil, adressez-vous tout
d'abord à votre revendeur.
Ni Belgacom ni les sociétés affiliées ne sont responsables
vis-à-vis de l'acheteur de ce produit ou de tiers en rapport
aux demandes de dommages et intérêts, pertes, frais ou dé-
penses qui incombent à l'acheteur ou à des tiers à la suite
d'un accident, d'un usage erroné ou abusif de ce produit ou
à des modifications et réparations du produit non autori-
sées ou au non respect des instructions de service et de
maintenance de Belgacom.
Belgacom n'endosse aucune responsabilité pour les de-
mandes de dommages et intérêts ou les problèmes à la suite
de l'utilisation d'options ou de consommables qui ne sont
pas des produits d'origine de Belgacom ou de produits
agréés par Belgacom.
Belgacom n'endosse aucune responsabilité pour les de-
mandes de dommages et intérêts à la suite d'interférences
électromagnétiques dues à l'emploi de câbles de connexion
qui ne sont pas des produits de Belgacom.
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