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Z - E3215
GRACENOTE EUL
Contrat de licence Gracenote
Cet appareil ou cette application contient un logiciel développé par Gracenote, société sise à Emeryville,
Californie, USA (ci-après, « Gracenote » – nom masculin). Ce logiciel Gracenote (ci-après, « le Logiciel
Gracenote ») permet à cet appareil ou à cette application d'accéder à des serveurs en ligne ou à des bases
de données en ligne (ci-après et collectivement, « les Serveurs Gracenote ») en vue d'identifier le contenu de
certains supports musicaux ou/et de certains fichiers audio, de copier des informations relatives à des données
audio (titre d'un album, nom d'un artiste ou d'un groupe, liste des pistes, etc. – ci-après, « les Données
Gracenote ») et d'exécuter de nombreuses autres fonctions. Vous êtes autorisé à utiliser les Données
Gracenote uniquement par exécution des fonctions grand public de cet appareil ou de cette application.
Vous convenez d'utiliser les Données Gracenote, le Logiciel Gracenote et les Serveurs Gracenote uniquement
pour un usage personnel et non commercial. Vous convenez de ne pas céder, copier, transférer ou transmettre
le Logiciel Gracenote ou aucune partie des Données Gracenote à une société tierce. VOUS CONVENEZ DE
NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LES DONNÉES GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE OU LES
SERVEURS GRACENOTE À DES FINS AUTRES QUE CELLES QUI SONT AUTORISÉES EXPLICITEMENT
DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE (EULA).
Vous convenez que la licence non exclusive dont vous jouissez pour l'utilisation des Données Gracenote,
du Logiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote sera résiliée si vous ne respectez pas les conditions
stipulées dans le présent Contrat de licence (EULA). Si votre licence est résiliée, vous convenez de mettre
fin immédiatement à tout type d'utilisation des Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et des Serveurs
Gracenote. Gracenote se réserve tous les droits vis-à-vis des Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et
des Serveurs Gracenote, y compris tous droits de propriété. Gracenote ne saurait en aucun cas être redevable
d'un paiement en votre faveur pour des informations que vous auriez communiquées à Gracenote. Vous
convenez que Gracenote pourra faire valoir contre vous ses droits tels que décrits dans le présent Contrat de
licence, directement et en son nom propre.
Le Service Gracenote utilise un identifiant (unique et attribué en mode aléatoire) pour suivre les interrogations
des utilisateurs de ce Service. Ce mécanisme est destiné à des mesures statistiques : il permet au Service
Gracenote de déterminer le nombre d'interrogations effectué sans avoir à connaître quelque information que
ce soit vous concernant. Pour plus de détails sur ce mécanisme de suivi, consultez la page Web qui présente
la Charte de confidentialité du Service Gracenote.
Le Logiciel Gracenote et l'intégralité des Données Gracenote vous sont cédés sous licence « EN L'ÉTAT ».
Gracenote n'apporte aucune déclaration ou garantie, explicite ou implicite, en ce qui concerne la précision des
Données Gracenote disponibles à partir des Serveurs Gracenote. Gracenote se réserve le droit de supprimer
certaines données des Serveurs Gracenote ou de changer des données de catégorie pour toute raison que
Gracenote estimera nécessaire ou/et suffisante. Aucune garantie n'est apportée que le Logiciel Gracenote
ou les Serveurs Gracenote seront exempts d'erreurs ou que le fonctionnement du Logiciel Gracenote ou
des Serveurs Gracenote s'effectuera sans interruption. Gracenote n'est nullement obligé de mettre à votre
disposition les types ou catégories de données nouveaux, complémentaires ou améliorés que Gracenote
pourrait proposer à l'avenir, et Gracenote est libre de mettre fin à ses services à tout moment.
GRACENOTE DÉNIE TOUTES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS PAS
SEULEMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL, D'ADÉQUATION À UN USAGE
SPÉCIFIQUE, DE PROPRIÉTÉ ET DE NON INFRACTION. GRACENOTE NE GARANTIT AUCUNEMENT LES
RÉSULTATS QUI POURRAIENT ÊTRE OBTENUS PAR VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL GRACENOTE
OU D'UN QUELCONQUE DES SERVEURS GRACENOTE. GRACENOTE NE SAURAIT EN AUCUN CAS
ÊTRE RESPONSABLE DES DOMMAGES ÉVENTUELLEMENT CONSÉQUENTS OU INCIDENTS SUBIS,
NI D'AUCUNE PERTE DE BÉNÉFICES OU PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES.
copyright © 2000 to present Gracenote
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