Table des Matières
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Ses composants ne peuvent pas être
séparés pour une utilisation sur plus d'un
Appareil, sauf si cette opération est
expressément autorisée par le présent
CLUF. Vous pouvez transférer de façon
définitive tous les droits concédés par le
présent contrat dans le cadre d'une vente
ou d'un transfert de l'APPAREIL, à
condition que vous ne conserviez aucune
copie, que vous transfériez l'intégralité du
LOGICIEL (y compris tous les
composants, les documentations
électroniques ou imprimées, les mises à
jour, le présent CLUF et, le cas échéant, le
ou les certificat(s) d'authenticité) et que
le bénéficiaire accepte les termes du
présent contrat. Si le LOGICIEL est une
mise à jour, tout transfert doit inclure les
versions antérieures du LOGICIEL.
Si le logiciel de l'APPAREIL propose des
fonctions téléphoniques, il est interdit de
transférer à titre définitif les droits
d'utilisation du Logiciel de l'APPAREIL ou
du CD d'accompagnement concédés par
ce contrat, sauf autorisation de
l'opérateur de téléphonie mobile.
Si l'opérateur de téléphonie mobile vous y
autorise, vous pouvez transférer de façon
définitive tous les droits concédés par le
présent contrat dans le cadre d'une vente
ou d'un transfert de l'APPAREIL, à
condition que vous ne conserviez aucune
copie, que vous transfériez l'intégralité du
LOGICIEL (y compris tous les
composants, les documentations
électroniques ou imprimées, les mises à
jour, le présent CLUF et, le cas échéant, le
ou les certificat(s) d'authenticité) et que
le bénéficiaire accepte les termes du
présent contrat. Si le LOGICIEL est une
mise à jour, tout transfert doit inclure les
versions antérieures du LOGICIEL.
• Résiliation. Sans préjudice de tous
autres droits, Samsung Electronics Co.,
Ltd. ou MS pourra résilier ce CLUF si vous
n'en respectez pas les termes. Dans ce
cas, vous devez détruire tous les
exemplaires du LOGICIEL et tous ses
composants.
Informations légales
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