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Contrat de licence

VEUILLEZ LIRE LE CONTRAT CE LICENCE AVANT D'UTI-
LISER CE PRODUIT CE RÉFÉRENCE ÉLECTRONIQUE.
PAR L'UTILISATION DE CE PRODUIT, VOUS INDIQUEZ
VOTRE ACCEPTATION IMPLICITE DES CONDITIONS DE
CETTE LICENCE. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC
CES CONDITIONS, VOUS POUVEZ RETOURNER LE
PAQUET, AVEC VOTRE REÇU DE CAISSE, AU MAGASIN
OÙ VOUS AVEZ ACHETÉ LE PRODUIT DE RÉFÉRENCE
ÉLECTRONIQUE, ET LE MONTANT DE VOTRE ACHAT
VOUS SERA REMBOURSÉ. PRODUIT DE RÉFÉRENCE
ÉLECTRONIQUE signifie le logiciel et la documentation four-
nis dans le paquet et FRANKLIN signifie Franklin Electronic
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LICENCE D'USAGE LIMITÉ
Tous les droits relatifs au PRODUIT DE RÉFÉRENCE
ÉLECTRONIQUE demeurent la propriété de FRANKLIN. Par
votre achat, FRANKLIN vous accorde une licence personnel-
le et non exclusive d'utilisation du PRODUIT DE
RÉFÉRENCE ÉLECTRONIQUE. Vous n'êtes autorisé à faire
des copies ni du PRODUIT DE RÉFÉRENCE
ÉLECTRONIQUE, ni des données qui y sont sauvegardées,
que ce soit sous forme électronique ou par impression sur
papier. De telles copies constitueraient une violation des lois
applicables en matière de copyrights. En outre, vous n'êtes
autorisé ni à modifier ni à adapter, démonter, décompiler, tra-
duire ou créer des travaux dérivés du PRODUIT DE
RÉFÉRENCE ÉLECTRONIQUE, ni à effectuer sur ce produit
une opération de rétro-technique de quelque façon que ce
soit. Vous n'êtes pas autorisé à exporter ou à réexporter,
directement ou indirectement, le PRODUIT DE RÉFÉRENCE
ÉLECTRONIQUE sans vous conformer à la réglementation
nationale en vigueur. Le PRODUIT DE RÉFÉRENCE
ÉLECTRONIQUE contient des informations de type confiden-
tiel et exclusives, et vous acceptez de prendre les mesures
nécessaires pour protéger ces informations contre toute divul-
gation ou tout usage non autorisés. Cette licence demeure en
vigueur jusqu'à ce qu'elle soit révoquée. Elle est révoquée
immédiatement, sans préavis de FRANKLIN, si vous ne vous
conformez pas à l'une quelconque des dispositions de la
licence.
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