Table des Matières
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Ce manuel technique ne donne aucune garantie (explicite
ou implicite) d'ordre général, ni concernant en particulier la
conformité du système Sentio de Wavin, la qualité du système
Sentio de Wavin et les droits de propriété intellectuelle. Toute
responsabilité est exclue dans toute la mesure permise par la
loi. Wavin ne saurait en aucun cas être tenu responsable des
pertes économiques pures, des pertes de pro ts, des pertes
de contrats, des pertes d'activité, des pertes de clientèle ou
autres pertes similaires, qu'elles soient directes, indirectes
ou consécutives, même si elles sont prévisibles par Wavin, ni
des demandes d'indemnisation consécutives quelles qu'elles
soient (quelle qu'en soit la cause) qui découlent du système
Sentio de Wavin ou qui y sont liées.
Rien dans le présent manuel technique n'exclut ou ne limite
la responsabilité de Wavin en cas de décès ou de blessures
causés par la négligence, des pratiques frauduleuses ou
des fausses déclarations de Wavin et/ou pour tout autre cas
dans lequel il serait illégal de la part de Wavin d'exclure ou
de tenter d'exclure sa responsabilité. La présente clause
de non-responsabilité et les autres dispositions exposées
dans ce manuel technique ne sauraient limiter les droits des
consommateurs applicables dans le cadre des règles de droit
impératives.
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