StoneAge BANSHEE 9.5 Manuel D'utilisation page 23

bénéficier à une personne ou entité ne rapportant pas
une preuve démontrant que l'achat initial a été réalisé
auprès de StoneAge ou d'un Concessionnaire. Aucun
produit ne peut être retourné pour bénéficier d'un avoir
ou ajustement si l'approbation écrite de StoneAge n'a
pas été obtenue.
6. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ CONCERNANT LES
GARANTIES TACITES ET AUTRES RECOURS. À MOINS
QUE LES PRÉSENTES NE STIPULENT LE CONTRAIRE
EXPRESSÉMENT (ET DANS LA MESURE LA PLUS
LARGE AUTORISÉE PAR LE DROIT APPLICABLE),
STONEAGE ÉCARTE, PAR LES PRÉSENTES,
L'ENSEMBLE DES AUTRES GARANTIES EXPRESSES
OU TACITES ET INCLUANT, DE MANIÈRE NON
LIMITATIVE, TOUTES LES GARANTIES TACITES SUR
LA QUALITÉ MARCHANDE OU L'ADÉQUATION À UN
OBJET PARTICULIER ET UNE PARTIE QUELCONQUE
ET L'ENSEMBLE DES GARANTIES, DÉCLARATIONS OU
PROMESSES SUR LA QUALITÉ, LES PERFORMANCES
OU L'ABSENCE DE VICES DU PRODUIT COUVERT
PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE. STONEAGE
N'ACCORDE PAS NON PLUS TOUTES LES
INDEMNISATIONS TACITES.
7. LIMITE DE RESPONSABILITÉ. L'Utilisateur
reconnaît spécifiquement que le Produit peut être
utilisé à grande vitesse et/ou dans des conditions où
la pression est élevée et, ainsi, qu'il est susceptible
d'avoir une dangerosité inhérente s'il n'est pas utilisé
convenablement. L'Utilisateur doit se familiariser avec
tous les documents d'exploitation fournis par StoneAge,
doit utiliser à tout moment l'ensemble des appareils
nécessaires et appropriés de sécurité, des protections
et des procédures d'exploitation sûre et appropriée et
doit exiger de ses agents, salariés et prestataires qu'ils
fassent de même. StoneAge n'est, en aucun cas, tenu
responsable des dommages subis par des personnes
ou biens et causés, de manière directe ou indirecte,
par l'utilisation du Produit, si l'Utilisateur, un agent, un
salarié ou un prestataire de l'Utilisateur : (1) n'utilise pas
l'ensemble des appareils nécessaires et appropriés de
sécurité, des protections et des procédures d'utilisation
sûre et appropriée ; (2) ne garde pas ces appareils de
sécurité et protections en bon état de fonctionnement ;
(3) altère ou modifie le Produit d'une manière que
StoneAge n'a pas préalablement autorisée par écrit ;
(4) permet au Produit d'être utilisé dans des conditions
plus difficiles ou allant au-delà des capacités prévues
et indiquées pour le Produit ; ou (5) a recours à d'autres
moyens pour utiliser le Produit de manière négligente.
L'Utilisateur doit dédommager et garantir StoneAge par
rapport à une partie quelconque et l'ensemble de la
responsabilité ou de l'obligation qui inclut les frais et les
honoraires d'avocats et qui pèse sur StoneAge à l'égard
de toute personne ainsi lésée.
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CONDITIONS GÉNÉRALES ET GARANTIE
DANS LA MESURE LA PLUS LARGE AUTORISÉE PAR
LE DROIT APPLICABLE, STONEAGE N'ENGAGE PAS
SA RESPONSABILITÉ AU TITRE DES DOMMAGES
INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES,
CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS (INCLUANT, SANS
LIMITATION, UNE PERTE DE BÉNÉFICES, UNE
ATTEINTE AU GOODWILL, UNE PERTE DE VALEUR,
UN ARRÊT DE TRAVAUX, UNE INTERRUPTION
D'ACTIVITÉS COMMERCIALES, TOUT PRODUIT DE
REMPLACEMENT OU EN LOCATION OU TOUTE AUTRE
PERTE COMMERCIALE LORSQUE CES DOMMAGES
SERAIENT CONSTITUTIFS DE DOMMAGES DIRECTS)
PAR RAPPORT AU PRODUIT STONEAGE OU,
AUTREMENT, DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE
GARANTIE, INDÉPENDAMMENT DU POINT DE SAVOIR
SI STONEAGE A ÉTÉ INFORMÉ DE L'ÉVENTUALITÉ DE
CES DOMMAGES.
IL EST ENTENDU QUE LA RESPONSABILITÉ, QUI EST
ENGAGÉE PAR STONEAGE SUR LE FONDEMENT
D'UN CONTRAT, D'UN FAIT DOMMAGEABLE, D'UNE
GARANTIE, D'UNE FAUTE OU SUR UN AUTRE
FONDEMENT, NE DOIT PAS DÉPASSER LE MONTANT
DU PRIX D'ACHAT PAYÉ PAR L'UTILISATEUR POUR LE
PRODUIT. LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE PESANT
SUR STONEAGE NE DOIT PAS ALLER AU-DELÀ (1) DU
TRAVAIL DE RÉPARATION OU DE REMPLACEMENT
DES MATÉRIAUX OU OUVRAGES DÉFECTUEUX
OU, À LA CONVENANCE DE STONEAGE, (2) DU
REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT, OU ENCORE
(3) DE L'ATTRIBUTION D'UN AVOIR CORRESPONDANT
AU PRIX D'ACHAT, ÉTANT PRÉCISÉ QUE LA
RÉPARATION D'UN UTILISATEUR EST LIMITÉE À CE
QUI PRÉCÈDE ET QUE CES MESURES CONSTITUENT
LA RÉPARATION UNIQUE ET EXCLUSIVE QUE
L'UTILISATEUR PEUT UTILISER.
EN VOTRE QUALITÉ D'UTILISATEUR, VOUS
COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE LES
LIMITATIONS POSÉES CI-DESSUS PAR RAPPORT À LA
RESPONSABILITÉ CONSTITUENT UNE PARTIE DE LA
CONTREPARTIE TARIFAIRE PRÉVUE POUR LE PRODUIT
STONEAGE QUE VOUS AVEZ ACHETÉ.
Certains territoires n'acceptent pas la limitation ou
l'exclusion de la responsabilité relative à certains
dommages ; les limitations et exclusions figurant ci-
dessus peuvent donc ne pas vous être applicables. Cette
Garantie limitée vous confère des droits reconnus par la
loi et spécifiques et il se peut également que vous ayez
d'autres droits, lesquels peuvent varier d'un territoire
à un autre. Si des dispositions de la présente Garantie
sont jugées nulles ou inopposables, cette nullité ou
inopposabilité ne doit pas avoir d'incidence sur la validité
ou l'opposabilité des autres parties des présentes.
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