Table des Matières
Publicité
Limitations :
Brother décline toute responsabilité à l'égard de dommages ou de pertes de tout équipement, support,
programme ou donnée découlant de l'utilisation de ce Scanner. Sauf dans le cas de réparation ou de remplacement
comme décrit ci-dessus, Brother ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire ou
consécutif ni apporter aucune correction spécifique. Parce que certains États n'autorisent pas l'exclusion ou la
limitation des dommages consécutifs ou accessoires, il est possible que la limitation décrite ci-dessus ne s'applique
pas à vous.
CETTE GARANTIE EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE ÉCRITE OU ORALE, QU'ELLE SOIT EXPRIMÉE
SOUS LA FORME D'AFFIRMATION, DE PROMESSE, DE DESCRIPTION, DE SCHÉMA, DE MODÈLE OU
D'ÉCHANTILLON. BROTHER EXCLUT TOUTE GARANTIE AUTRE QUE LA PRÉSENTE GARANTIE, QU'ELLE
SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE ET
L'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.
Cette garantie limitée est la seule garantie que Brother vous accorde pour ce Scanner. Elle représente
l'expression définitive et la déclaration unique et exclusive des obligations de Brother envers vous.
Elle remplace l'ensemble des autres accords et ententes que vous pouvez avoir conclus avec
Brother ou ses représentants.
Cette garantie vous concède des droits spécifiques. Il se peut que vous bénéficiiez d'autres droits
susceptibles de varier d'un État à l'autre.
La présente garantie limitée (et l'obligation de Brother à votre encontre) ne peut être modifiée en
aucune manière à moins que vous-même ou Brother ne signiez un même document dans lequel nous
(1) référons à ce Scanner et à la date de votre facture, (2) décrivons la modification apportée à la
présente garantie et (3) convenons d'apporter cette modification.
Important :Nous vous recommandons de conserver l'ensemble de l'emballage d'origine dans
l'éventualité où vous devriez expédier ce Scanner.
© 2011 Brother International Corporation
vii
Publicité
Table des Matières
