Table des Matières
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Informations importantes
1.6
Règlement REACH
Tous les hayons élévateurs fabriqués par Z-lyften Produktion AB sont conformes au règle-
ment (CE) n° 1907/2006 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL, également connu
sous le nom de règlement REACH.
Tous les accessoires fournis par Z-lyften Produktion AB sont conformes au règlement REACH.
Tous les fournisseurs auxquels Z-lyften Produktion AB fait appel se sont engagés contrac-
tuellement à se conformer au règlement REACH, qui est une exigence de base dans le
programme de développement des fournisseurs Z-lyft Produktion AB.
1.7
Informations sur les clauses de diagnostic à distance
ZEPRO doit toujours avoir le droit de :
Installer, entretenir et démonter les outils de diagnostic à distance ou une connectivité de
capteur similaire (« la connectivité ») dans et à partir de l'équipement
accéder à, envoyer, recevoir, collecter, stocker et utiliser toutes les informations et données
collectées par le biais de la connectivité, y compris, mais sans s'y limiter, les informa-
tions sur l'efficacité, la disponibilité, les temps d'arrêt, le fonctionnement, l'environnement
d'exploitation, le mouvement, la condition, la connexion, l'emplacement et des informations
similaires sur l'équipement (« les informations »). Ces informations peuvent être utilisées
pour optimiser les équipements ou les équipements ou services connexes, ainsi que pour
les opérations et/ou l'exploitation internes de ZEPRO. ZEPRO est responsable du respect
des lois et réglementations en vigueur relatives à ces informations.
Le client/l'utilisateur ne doit en aucun cas supprimer, désactiver ou interférer avec la
connectivité ou les informations. Les droits de propriété intellectuelle ou autres droits de
propriété et de disposition concernant les fonctions de connectivité et les informations et
tout développement ultérieur de ces dernières sont et demeurent en tout temps propriété
exclusive de ZEPRO.
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