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Mises en garde et précautions à prendre
(suite)
Absence de garantie
Ces données vous sont fournies 'telles
quelles' et vous acceptez de les utiliser
à vos propres risques. Panasonic
Corporation et ses concédants de
licence (ainsi que leurs concédants
et fournisseurs) ne font aucune
représentation ni n'offrent aucune garantie,
implicite ou statutaire, y compris, mais
sans s'y limiter, quant au contenu, à
la qualité, l'exactitude, l'exhaustivité,
l'efficacité, la fiabilité, l'adéquation à une
fin, l'utilité, l'utilisation ou aux résultats
pouvant être obtenus de ces données,
ni à l'effet que les données ou le serveur
ne seront pas ininterrompus ou exempts
d'erreur.
Exonération de garantie :
PANASONIC CORPORATION ET
SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS LEURS CONCÉDANTS ET
FOURNISSEURS) SE DÉGAGENT
DE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, CONCERNANT LA
QUALITÉ, LE RENDEMENT, LA VALEUR
MARCHANDE, L'APTITUDE À UNE
TÂCHE PARTICULIÈRE OU L'ABSENCE
DE CONTREFAÇON.
Certains états, territoires et pays
n'autorisent pas l'exclusion de certaines
garanties; il est donc possible que les
exclusions ci-dessus ne s'appliquent pas
à vous.
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Dénégation de responsabilité :
PANASONIC CORPORATION ET
SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS LEURS CONCÉDANTS ET
LEURS FOURNISSEURS) NE SERONT
EN AUCUN CAS RESPONSABLES
À VOTRE ÉGARD EN CE QUI A
TRAIT À TOUTE RÉCLAMATION,
REVENDICATION OU ACTION
CONCERNANT TOUTE PERTE, TOUT
PRÉJUDICE OU DOMMAGE, DIRECT
OU INDIRECT, POUVANT RÉSULTER DE
L'UTILISATION OU DE LA POSSESSION
DES INFORMATIONS NI DE TOUTE
PERTE DE PROFITS, DE REVENUS
OU DE CONTRATS OU DE TOUTE
AUTRE PERTE INCIDENTE, NI DE
TOUT DOMMAGE, DIRECT, INDIRECT,
INCIDENT, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF
DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION
OU DE L'INCAPACITÉ À UTILISER CES
INFORMATIONS, DE TOUT DÉFAUT
DE CES INFORMATIONS OU DE LA
DÉROGATION DE CES CONDITIONS,
QUE CE SOIT DANS LE CADRE
D'UNE ACTION CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE OU AU TITRE D'UNE
GARANTIE, MÊME SI PANASONIC
CORPORATION OU SES CONCÉDANTS
DE LICENCE ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Certains états, territoires et pays
n'autorisent pas l'exclusion de
responsabilité ou la restriction des
dommages; il est donc possible que les
exclusions ci-dessus ne s'appliquent pas
à vous.
Contrôle à l'exportation.
Vous acceptez de ne pas exporter de
quelque endroit que ce soit aucune partie
des données qui vous ont été fournies
ni aucun produit dérivé directement de
ces données à moins que ce ne soit
en conformité avec toutes les licences
et approbations requises par les lois
et règlements applicables en matière
d'exportation.
Exhaustivité de l'entente.
Le présent document renferme tous les
éléments de l'entente intervenue entre
vous et Panasonic Corporation (et ses
concédants de licence, y compris leurs
concédants et fournisseurs) relativement
à son objet, et il remplace dans son
intégralité toute entente antérieure, écrite
ou verbale, entre nos deux parties ayant le
même objet.
Avis relatifs aux détenteurs de droits des logiciels sous licence
© 2009 NAVTEQ. Tous droits réservés.
Ce service utilise POI (Points d'intérêts) de ZENRIN CO., LTD.
"POWERED BY ZENRIN" est une marque de commerce de
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des postes, GeoBase
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2009, USPS
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À propos du système de coordonnées
géographiques
La latitude et la longitude (système de
coordonnées géographiques) enregistrées
avec cet appareil sont conformes au
système géodésique mondial (WGS84).
À propos des droits d'auteur
Conformément à la loi sur le droit d'auteur,
le données cartographiques de cet
appareil ne peuvent être utilisée qu'à des
fins d'usage personnel et ne peuvent
être utilisés à aucune autre fin sans la
permission explicite du détenteur.
À propos des fonctions de navigation
Cet appareil n'est pas équipé d'une
fonction de navigation.
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