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et ses filiales est régie par une licence.
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conformément aux conditions définies dans la licence
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TM
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21
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ainsi que d'autres licences open source (licence GNU
General Public et Apache).
Nous soulignons par la présente que la garantie de
l'utilisateur final pour violation des DPI est limitée
exclusivement à l'UE/EEE/Suisse.
Dans le cas où le produit est exporté, ou utilisé par un
utilisateur final hors de la zone de l'UE/EEE/Suisse; toute
responsabilité, garantie ou indemnisation de la part du
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cesse de prendre effet (y compris les indemnisations
pour violation de propriétés intellectuelles).
Peut ne pas être disponible dans certains pays.
(1)
,
TM
sont des
.
(1)
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