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Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et
les services spécifiques offerts par votre opérateur,
certaines différences peuvent apparaître entre la
description du mode d'emploi et le comportement du
téléphone.
Sourcing & Création ne pourra être tenu légalement
responsable de telles différences, le cas échéant, ou
de leurs conséquences éventuelles, l'opérateur en
portant l'exclusive responsabilité. Cet appareil peut
contenir des données, y compris des applications
et des logiciels sous forme d'exécutable ou de code
source, soumis par des tiers en vue de leur ajout dans
le présent appareil (« Données de tierces parties »).
Tous les Éléments de tierce partie dans ce téléphone
sont fournis « tels quels » sans garantie d'aucune
sorte, que ce soit expresse ou implicite. L'acheteur
reconnaît que Sourcing & Création satisfait toutes
les obligations de qualité lui incombant en tant que
fabricant de téléphones et d'appareils mobiles en
matière de droits de propriété intellectuelle.
Sourcing & Création ne saurait, à aucun moment, être
tenu responsable de l'incapacité ou de l'impossibilité
des données de tierces parties à fonctionner sur ce
téléphone ou en interaction avec d'autres appareils.
Dans la mesure permise par la loi, Sourcing & Création
décline toute responsabilité envers toute réclamation,
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revendication, poursuite ou action en justice et, plus
spécifiquement, mais de façon non restrictive, toute
action en responsabilité civile, s'appuyant sur une
supposition quelconque de responsabilité découlant
de l'utilisation, par quelque moyen que ce soit, ou de
la tentative d'utilisation desdites données de tierces
parties. En outre, les présentes données de tierces
parties, mises à disposition gratuitement par Sourcing
& Création, pourront être sujettes ultérieurement à des
mises à jour ou des mises à niveau payantes.
Sourcing & Création décline toute responsabilité à
l'égard de tels coûts supplémentaires, dont la prise en
charge incombe au seul acheteur.
Sourcing & Création ne peut être tenu responsable
de l'absence de disponibilité d'une application
quelconque, dans la mesure où cette disponibilité
dépend du pays et de l'opérateur auquel est abonné
l'acheteur.
Sourcing & Création se réserve de droite à tout
moment d'ajouter ou de retirer des Éléments de
tierce partie de ses téléphones sans avis préalable ;
en aucun cas Sourcing & Création ne saurait être
responsable vis-à-vis de l'acheteur de conséquences
quelconques d'un tel retrait.
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