SPX Radiodetection RD1100 Manuel D'utilisation page 70

Annexe B : Émissions, interférence et régulations du radar de sol
permettent. En cas de menace directe pour la sécurité des personnes ou des biens, les systèmes
UWB peuvent être utilisés sans coordination à condition que l'utilisateur de l'équipement UWB
suive une procédure de notification similaire à celle envisagée à la Section 2.405(a) à (e) de ce
chapitre.[67 FR 34856, 16 mai 2002, telle que modifiée par 68 FR 19751, 22 avril 2003]
Remarque concernant la date d'entrée en vigueur : 68 FR 19751, 22 avril 2003, Section
15.525 a été modifiée par les paragraphes (b) et (e) [[Page 925]]. Ces modifications contiennent
des exigences pour le recueil d'informations et la tenue de documents et n'entrera en vigueur
qu'après approbation du Département de la gestion et du budget.
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