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Afin de préserver et de protéger ses droits en vertu des lois applicables, LABORIE ne vend aucun droit de logiciel
LABORIE. Au contraire, LABORIE accorde le droit d'utiliser le logiciel LABORIE par le biais d'une LICENCE DE
LOGICIEL.
LABORIE conserve spécifiquement la propriété de tous les logiciels LABORIE.
1. OCTROI DE LICENCE. En contrepartie du paiement de la redevance de LICENCE qui fait partie du prix que
vous avez payé pour ce produit, et de votre accord de vous conformer aux termes et conditions de cette
licence et de la garantie limitée, LABORIE, en tant que donneur de licence, vous octroie à vous, le TITULAIRE
DE LA LICENCE, un droit non exclusif d'utiliser et d'afficher cette copie d'un programme logiciel LABORIE (ci-
après dénommé le « LOGICIEL ») sur un seul ORDINATEUR (c'est-à-dire avec un seul processeur) à un
emplacement unique tant que vous respectez les termes de cette licence. Si le seul ordinateur sur lequel vous
utilisez le LOGICIEL est un système multi-utilisateur, la licence couvre tous les utilisateurs de ce système,
sans paiements complémentaires de licence. LABORIE se réserve tous les droits non expressément
concédés au TITULAIRE DE LA LICENCE.
2. PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL. En tant que TITULAIRE DE LICENCE, vous possédez les supports magnétiques
ou autres supports physiques sur lesquels le LOGICIEL est enregistré ou fixé à l'origine ou par la suite, mais à
la condition expresse que LABORIE conserve le titre et la propriété du LOGICIEL enregistré sur la/les copie(s)
originale(s) du disque et sur toutes les copies du LOGICIEL, indépendamment de la forme ou du support
utilisé dans ou sur lequel l'original et les autres copies peuvent exister. Cette licence ne constitue pas une
vente du LOGICIEL original ou de toute copie.
3. RESTRICTIONS RELATIVES À LA REPRODUCTION. Ce LOGICIEL et les documents écrits qui
l'accompagnent font l'objet de la protection du droit d'auteur. Toute copie non autorisée du LOGICIEL, y
compris un LOGICIEL qui a été modifié, fusionné ou inclus avec d'autres logiciels, ou de la documentation
écrite, est formellement interdite. Vous serez tenu légalement responsable de toute violation du droit d'auteur
qui est causée ou encouragée par le non-respect des termes de cette licence.
Sous réserve des restrictions ci-dessus, et si le LOGICIEL n'est pas protégé contre la copie, vous pouvez
faire une seule (1) copie du logiciel uniquement à des fins de sauvegarde. Vous devez reproduire et inclure
l'avis de droit d'auteur sur la copie de sauvegarde.
4. RESTRICTIONS D'UTILISATION. En tant que TITULAIRE DE LA LICENCE, vous pouvez transférer
physiquement le LOGICIEL d'un ordinateur à un autre à condition que le LOGICIEL soit utilisé sur un seul
ordinateur à la fois. Vous ne pouvez pas transférer électroniquement le LOGICIEL d'un ordinateur à un autre
sur un réseau. Vous ne pouvez pas distribuer de copies du LOGICIEL ou de la documentation écrite
l'accompagnant à des tiers. Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, procéder à des opérations de
rétro-ingénierie, décompiler, désassembler ou créer de produits dérivés basés sur le LOGICIEL. Vous ne
pouvez pas modifier, adapter, traduire ou créer des produits dérivés basés sur le matériel écrit sans le
consentement écrit préalable de LABORIE.
5. RESTRICTIONS DE TRANSFERT. Ce LOGICIEL vous est concédé sous licence, à vous uniquement, le
TITULAIRE DE LA LICENCE, et ne peut être transféré à quiconque sans le consentement écrit préalable de
LABORIE. Tout cessionnaire autorisé du LOGICIEL doit être lié par les termes et conditions de cette licence
et de cette garantie limitée. Vous ne pouvez en aucun cas transférer, céder, louer, vendre ou autrement
aliéner le LOGICIEL sur une base temporaire ou permanente, sauf tel qu'expressément prévu aux présentes.
6. RÉSILIATION. Cette licence est effective jusqu'à résiliation. Ce Contrat sera automatiquement résilié sans
préavis par LABORIE si vous omettez de vous conformer à une disposition de la présente Licence. Après la
résiliation, vous devez détruire le matériel écrit et toutes les copies du LOGICIEL, y compris les copies
modifiées, le cas échéant.
7. POLITIQUE DE MISE À JOUR. LABORIE peuvent créer, de temps en temps, des versions mises à jour du
LOGICIEL. À sa discrétion, LABORIE procédera à de telles mises à jour disponibles au TITULAIRE DE
LICENCE et aux cessionnaires qui ont payé les frais de mise à jour et retourné la carte d'enregistrement à
LABORIE.
8. DIVERS. Cette licence sera régie et interprétée en conformité avec les lois des Pays-Bas et doivent bénéficier
à LABORIE, ses successeurs et ayants droit.
Manuel d'utilisation et d'entretien du Flowmaster | LBL-000992 [B]
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LICENCE DE LOGICIEL LABORIE
GARANTIE LIMITÉE ET LIMITATION DE GARANTIE
Garantie
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