Table des Matières
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Section 8
Garantie et responsabilité
Le fabricant garantit que le produit livré est exempt de défauts de pièces et main-
d'œuvre et s'engage à réparer ou à remplacer gratuitement les éventuelles pièces
défectueuses.
La période de garantie est de 24 mois. La signature d'un contrat d'entretien dans
les 6 mois suivant l'achat porte la période de garantie à 60 mois.
Le fournisseur est responsable des vices, notamment l'absence de biens
garantis, à l'exclusion de toute autre demande, de la manière suivante : le
fournisseur choisira de réparer ou de remplacer toutes les pièces qui, au cours de
la période de garantie calculée à partir du jour du transfert des risques, sont
indubitablement inutilisables ou dont le fonctionnement est nettement compromis
à la suite de circonstances survenues avant le transfert des risques, en particulier
en raison de vices de conception, de matériaux ou de finition. L'identification de
tels défauts doit être notifiée par écrit dès que possible au fournisseur, et au plus
tard dans les 7 jours suivant la découverte du défaut. En l'absence de notification
au fournisseur, le produit est considéré comme accepté en dépit du vice constaté.
Le fournisseur ne peut être tenu responsable d'aucun autre dommage, direct ou
indirect.
Si, pendant la période de garantie, conformément aux consignes du fournisseur,
certaines opérations de maintenance ou d'entretien spécifiques à l'appareil
doivent être effectuées par le client (maintenance) ou le fournisseur (entretien) et
que ces opérations ne sont pas réalisées, le client perdra tout droit à réparation
des dommages dus au non-respect de ces prescriptions.
Aucune autre réclamation ne sera acceptée, en particulier si elle traite de
dommages indirects.
L'usure et les dommages provoqués par une manipulation inadaptée, une
mauvaise installation ou un usage incorrect de l'appareil sont exclus de la
présente clause.
Les instruments de process du fabricant ont démontré leur fiabilité et sont, par
conséquent, souvent utilisés sur les boucles de commande automatique afin de
permettre le mode de fonctionnement le plus économique et efficace pour le
process concerné.
Pour éviter ou limiter les dommages indirects, il est donc recommandé de
concevoir la boucle de commande de sorte que la défaillance d'un instrument se
traduise par un changement automatique vers le système de contrôle de réserve.
Ceci garantira les conditions de fonctionnement les plus sûres pour
l'environnement comme pour le processus.
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