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EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
TOUS LES SCHÉMAS, SPÉCIFICATIONS, DONNÉES, LOGICIELS, MICROLOGICIELS, MANUELS,
INSTRUCTIONS, DOCUMENTATIONS OU AUTRES TRAVAUX D'AUTEUR FOURNIS PAR VALMET SONT LA
PROPRIÉTÉ SOUS DROIT DE COPIE DE VALMET OU DE SES FOURNISSEURS ET PRESTATAIRES ET DOIVENT
ÊTRE UTILISÉS PAR LE CLIENT, ACHETEUR, SOUS-TRAITANT, FOURNISSEUR, PRESTATAIRE OU AUTRE
PERSONNE AUTORISÉE ("UTILISATEURS") UNIQUEMENT POUR L'INSTALLATION, L'EXPLOITATION,
LA MAINTENANCE ET LA RÉPARATION DES BIENS ET SERVICES FOURNIS PAR VALMET ("PRODUITS").
CES TRAVAUX ET DONNÉES NE PEUVENT ÊTRE AUTREMENT UTILISÉS, REPRODUITS OU DIVULGUÉS.
VALMET OU SES FOURNISSEURS ET PRESTATAIRES CONSERVENT TOUS LES DROITS, TITRES ET
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INTELLECTUELLE INTÉGRÉS OU RELATIFS À LEURS PRODUITS.
TOUS LES SECRETS COMMERCIAUX, SPÉCIFICATIONS, SCHÉMAS, CONCEPTIONS, LOGICIELS,
ÉCHANTILLONS AINSI QUE LES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU PROPRIÉTAIRES TECHNIQUES,
FINANCIÈRES, PRODUIT, MARKETING, COMMERCIALES, DE PRODUCTION, DE SOUS-TRAITANCE,
TARIFAIRES ET AUTRES D'UNE PARTIE CONCERNANT LES PRODUITS OU AUTREMENT DANS CE CONTRAT
OU UNE PARTIE, SES PRODUITS, ACTIVITÉS, OPÉRATIONS OU PLANS NE SAURAIENT ÊTRE DIVULGUÉS
À UNE QUELCONQUE TIERCE PARTIE SANS AUTORISATION PAR L'AUTRE PARTIE. LA PARTIE RÉCEPTRICE
DOIT S'ASSURER QUE SES DIRIGEANTS, CADRES, EMPLOYÉS ET AGENTS RESPECTENT LES OBLIGATIONS
DES PRÉSENTES. SAUF ACCORD CONTRAIRE PAR ÉCRIT ENTRE LES PARTIES, LES OBLIGATIONS DES PARTIES
EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ, DE NON-DIVULGATION ET DE NON-UTILISATION DES PRÉSENTES
DEMEURENT EN VIGUEUR POUR LA PÉRIODE MAXIMUM PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE.
CE MANUEL OFFRE DES INSTRUCTIONS POUR EXÉCUTER CERTAINES ACTIVITÉS ET EST PENSÉ POUR
GUIDER ET AIDER LES EXPERTS PROFESSIONNELS ET DÛMENT FORMÉS AFIN D'ASSUMER LEURS
FONCTIONS. QUICONQUE EN CHARGE DE L'INSTALLATION, DE L'UTILISATION, DE LA MAINTENANCE,
DE LA RÉPARATION OU D'UNE QUELCONQUE AUTRE ACTION POUR LES BIENS OU SERVICES AUXQUELS
CE MANUEL S'APPLIQUE DOIT SE FAMILIARISER AVEC TOUTES LES INSTRUCTIONS QU'IL CONTIENT.
TOUTES LES INSTRUCTIONS DOIVENT ÊTRE SUIVIES ATTENTIVEMENT. CEPENDANT, LE RESPECT D'UNE
QUELCONQUE PARTIE DES INSTRUCTIONS PRÉSENTÉES DANS CE MANUEL PEUT ÊTRE OMIS SI LA LOI
L'EXIGE OU L'AUTORISE. VALMET A PRIS GRAND SOIN POUR LA PRÉPARATION DU CONTENU DE CE
MANUEL MAIS N'ÉMET AUCUNE AFFIRMATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN REGARD
DE L'EXACTITUDE ET DU CARACTÈRE COMPLET DE CE MANUEL.
TOUS LES UTILISATEURS DOIVENT COMPRENDRE ET SAVOIR QUE CE MANUEL VA FAIRE L'OBJET, DE
TEMPS EN TEMPS, DE MISES À JOUR ET D'AMENDEMENTS. TOUS LES UTILISATEURS SONT TENUS DE
S'ENQUÉRIR ET DE DÉTERMINER SI CE MANUEL A CONNU DES MISES À JOUR OU DES AMENDEMENTS
APPLICABLES. NI VALMET NI L'UN QUELCONQUE DE SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS,
SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES SECONDAIRES, REPRÉSENTANTS OU AGENTS N'EST RESPONSABLE,
CONTRACTUELLEMENT, DÉLICTUEUSEMENT OU D'UNE QUELCONQUE AUTRE MANIÈRE, ENVERS
QUICONQUE POUR DE QUELCONQUES DOMMAGES, PERTES, BLESSURES, DÉCÈS, RESPONSABILITÉ,
COÛTS OU FRAIS D'UNE QUELCONQUE NATURE, NOTAMMENT LES DOMMAGES ET PERTES INDIRECTS,
INCIDENTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS, PUNITIFS OU DIRECTS ÉMANANT OU EN CONNEXION AVEC LA
CRÉATION, LA LIVRAISON, LA POSSESSION OU L'USAGE DE CE MANUEL. NÉANMOINS, AUCUN ÉLÉMENT
DE CE PARAGRAPHE N'EST CENSÉ EXCLURE OU RESTREINDRE UNE QUELCONQUE RESPONSABILITÉ QUI
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