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Contrat de licence logiciel libre
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou
partiellement sous licence publique générale GNU, Version 2
(GPL). Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version
actuelle de ce texte de licence. Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre
de droits, ses développeurs déclinent toute responsabilité en
cas de dégâts ou dommages (physiques ou moraux) dus à une
mauvaise utilisation. Veuillez noter que la garantie du matériel
n'est bien entendu pas concernée. Si vous avez des questions,
n'hésitez pas à nous contacter. Pour cela, rendez-vous sur
http://www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une
concertation entre ses auteurs afin que le respect de deux
grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de diffusion des
logiciels libres : accès au code source, droits étendus conférés
aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le
droit français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit
de la responsabilité civile que du droit de la propriété
intellectuelle et de la protection qu'il offre aux auteurs et
titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.
Les auteurs de la licence CeCILL (pour Ce[a] C[nrs] I[nria]
L[ogiciel] L[ibre]) sont :
Commissariat à l'Énergie Atomique - CEA, établissement public
de recherche à caractère scientifique, technique et industriel,
dont le siège est situé 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D,
75015 Paris.
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS,
établissement public à caractère scientifique et technologique,
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auvisio– www.auvisio.fr
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