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DECLARATION « CE » DE CONFORMITE
OTMT DECLARE QUE LE PRODUIT DESIGNE CI - DESSOUS :
MODELE / REFERENCES : OT21513A / 92215010
MARQUE : OTMT
EST CONFORME
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR L 'ANNEXE I
DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE 2006/42/CE (DIRECTIVE MACHINE)
QUI CONCERNE LES REGLES TECHNIQUES ET LES PROCEDURES DE
CERTIFICATION DE CONFORMITE QUI LUI SONT APPLICABLES.
•
AUX
DISPOSITIONS
EUROPEENNE
ELECTROMAGNETIQUE (DIRECTIVE CEM)
•
AUX
DISPOSITIONS
EUROPEENNE 2006/95/CE RELATIVE AUX EQUIPEMENTS BASSE TENSION.
PERSONNE AUTORISEE A CONSTITUER LE DOSSIER TECHNIQUE :
MONSIEUR YVON CHARLES
BP 4 - 78701 CONFLANS CEDEX -FRANCE
FAIT A CONFLANS SAINTE HONORINE, LE 16 NOVEMBRE 2009
YVON CHARLES
DIRECTEUR GENERAL
OTMT : BP 4 - 78701 CONFLANS CEDEX -FRANCE
REGLEMENTAIRES
2004/108/CE
RELATIVE
REGLEMENTAIRES
DEFINIES
PAR
A
LA
DEFINIES
PAR
LA
DIRECTIVE
COMPATIBILITE
LA
DIRECTIVE
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