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UNITÉ VII
ASSISTANCE ET GARANTIE
1.2 NORMES SUR LES PRESTATIONS DE GARANTIE
1 - La garantie de l'équipement est assurée par Kopron SpA pour 12 mois à partir de
la date de livraison. Les composants de commerce utilisés dans la fabrication béné-
ficient des garanties des constructeurs relatifs et ces garanties ne vont pas au-delà
de 12 mois de la date de livraison.
2 - Kopron SpA s'engage à éliminer tout défaut reconnu dû à une erreur de concep-
tion ou à des défauts du matériel ou d'usinage, qui pourraient se manifester dans les
délais prévus au point 1.
3 - L'acquérant devra donner, dans les huit jours, une information écrite à Kopron sur
tout défaut. Sont à la charge de l'acheteur les coûts et les risques de transport des
parties défectueuses et des parties réparées ou de celles fournies en substitution, y
compris éventuels coûts douaniers. La réparation ou la substitution des parties défec-
tueuses constitue pleine satisfaction des obligations de garantie.
4 - A la demande de l'acheteur l'assistance en garantie pourra être effectuée sur le
lieu d'installation de l'équipement, dans tel cas l'acheteur paiera les prestations du
personnel de Kopron, outre les frais de déplacement, nourriture et logement, sur la
base des tableaux ANIMA-UCIF en vigueur au moment de l'intervention.
5 - La garantie est valide si l'installation est utilisée selon les indications du manuel
d'usage et entretien et dans tous les cas selon les bonnes règles d'emploi et entre-
tien. Elle ne prend pas en considération défauts causés par une erreur de conduc-
tion ou de maintenance et altérations ou interventions de l'acheteur non autorisées
par écrit par Kopron SpA et d'usure normale. La garantie ne comprendra aucun dom-
mage direct ou indirect causé par le sas et en particulier les coûts éventuels d'arrêt
de production.
6 - Sont exclus de la garantie tous les matériaux d'usure et consommation norma-
les.
7 - La durée de la garantie n'exclut pas l'obligation de la part de l'acheteur de s'ap-
provisionner en temps utile, des pièces de rechange conseillées par Kopron.
8 - Les obligations dérivantes de la garantie sont complètement disjointes des con-
ditions économiques subies et n'autorisent en aucun cas la suspension ou la varia-
tion de paiement concordé.
9 - La garantie dans tous les cas est limitée au fonctionnement mécanique de l'équi-
pement et par conséquent Kopron ne répond pas aux résultats qualitatifs et quanti-
tatifs imaginés par l'acheteur.
Le fait de ne pas se tenir scrupuleusement aux instructions reportées dans le
manuel, la non utilisation de pièces de rechange originales, négligences dans la
maintenance ordinaire, modifications ou interventions non autorisées se configu-
rent comme usage impropre comportant la mise en œuvre de la responsabilité de
l'acquérant et la déchéance de la garantie.
Kopron S.p.A
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Manuel technique de montage, utilisation et entretien
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