Table des Matières
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certains types de produits (ProdSV), par
exemple: ordonnance en matière de protec-
tion contre les explosions (11. ProdSV) ou
ordonnance sur les appareils sous pression
(14. ProdSV) 5. ébauche
•
Ordonnance de sécurité d'exploitation,
annexes 1 – 3
•
Règles techniques en matière de sécurité
de fonctionnement (TRBS)
•
Règles techniques en matière de subs-
tances dangereuses (TRGS)
•
Règles techniques en matière de sécurité
des installations (TRAS)
2.3.3 Fiches techniques, normes et directives
•
Directive traitant des équipements sous
pression, 2014/68/EU
•
Fiche technique sur la manière d'utiliser des
récipients de gaz sous pression (DVS 0212)
•
Il existe des fiches de données en matière
de sécurité pour les différents types de gaz,
qu'il faut respecter.
2.4
Ensemble de normes et règles à respecter
en Autriche :
•
Loi de protection des travailleurs ASchG
•
Ordonnance sur les outils et équipements
de travail (AM-VO) BGBL. II. No. 164/2000 igF.
•
Manuel général d'instructions pour les
installations de soudage et de découpage
à l'acétylène, selon le § 26 alinéa 4 de l'AM-
VO.
2.5
Dispositions à respecter en Suisse :
•
SR 832.20 Loi fédérale sur l'assurance-ac-
cidents (LAA)
Art. 82 L'employeur est tenu de prendre,
pour prévenir les accidents et maladies pro-
fessionnels, toutes les mesures dont l'expé-
rience a démontré la nécessité, que l'état de
la technique permet d'appliquer et qui sont
adaptées aux conditions données.
•
SR 832.30 Ordonnance sur la prévention
des accidents (OPA)
•
SR 930.114 Ordonnance sur la sécurité des
équipements sous pression (Ordonnance
sur les équipements sous pression, OSEP)
•
SR 832.312.12 Ordonnance sur la sécurité
et la protection de la santé des travailleurs
lors de l'utilisation des équipements sous
pression (Ordonnance relative à l'utilisation
des équipements sous pression, OUEP)
6
•
LSPro = Loi fédérale sur la sécurité des pro-
duits RS 930.11
- Règlement sur la sécurité des produits
OSPro RS 930.111
- Règlement sur la sécurité des machines
RS 819.14
2.6
Consignes de sécurité pour les gaz toxiques
et corrosifs :
•
Lorsque les dispositifs de sécurité sont ou-
verts ou fonctionnent mal, des gaz et va-
peurs nocifs peuvent s'échapper. Ventiler
suffisament l´espace par aération ou aspi-
ration. En cas de présence de gaz dange-
reux, prenez des précautions particulières.
Raccordez les sorties des vannes d'évacua-
tion et de purge par des canalisations fixes
pour éliminer la matière d'une manière sûre
et compatible avec l'environnement.
•
Lors du remplacement de bouteilles conte-
nant des gaz toxiques inflammables ou
corrosifs, des mesures de protection indivi-
duelles doivent être prises en compte.
Respectez les seuils de concentration au-
torisés sur le lieu de travail.
•
Les opérateurs doivent être informés des
dangers du gaz et des éventuelles mesures
de protection.
Gaz toxiques et corrosifs :
- Risque d'intoxication et de brûlure
chimique !
Gaz inflammables :
- Risque d'incendie et d'explosion !
Gaz comburants :
- Fortes source d'incendie !
Gaz inertes :
- Risque d'asphyxie !
3
Mise en service
Respectez impérativement
l'ordre chronologique des étapes !
Risque d'explosion ! Tous les éléments qui
entrent en contact avec l'oxygène, comme
les mains et les outils, doivent être exempts
de graisse et d'huile.
3.1
Les informations contenues dans ce ma-
nuel d'utilisation doivent être lues avant de
commencer le travail, et toujours respec-
tées en cours d'utilisation !
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