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Spécifications du Véhicule Automoteur
Spécialisé Handicap
Marque et modèle :
N° d'homologation EU du véhicule :
Numéro de châssis du véhicule :
Date de première immatriculation:
Numéro de Procès verbal de réception : N°
Type de réception* :
RTI
RI
Réception pour utilisation * :
Privée
Informations sur la station d'arrimage :
Article référence :
Numéro de série :
Date de production :
Son positionnement* :
R1C
R1P
Console de repositionnement de siège OEM ? :
Rappel du Règlement (UE) 2018/858, Annexe II, Partie III, Notes explicatives L151/179
Des informations appropriées ayant pour objet de recommander l'utilisation d'un fauteuil
roulant doté d'une structure satisfaisant aux prescriptions de la partie concernée de la
norme ISO 7176-19:2008, de sorte que ce fauteuil résiste aux forces transmises par le
mécanisme d'arrimage durant les différentes conditions de conduite, doivent être com-
muniquées au propriétaire du véhicule.
Rappel du Règlement (UE) 2018/858, Annexe II, Partie III, appendice 3, Prescription
supplémentaire §2.3. L151/161
La conformité de la ceinture de sécurité de l'occupant du système WTORS aux para-
graphes 8.2.2 à 8.2.2.4 et 8.3.1 à 8.3.4 du règlement no 16.06 de l'ONU doit être vérifiée.
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Manual de maintenance · Guide d'installation et d'utilisation FR
RPT
NK S
RCE
Semi Public
Public
R2G
R2D
R3G
R3C
OUI
NON
PREMIER PROPRIÉTAIRE DU VÉHICULE
Nom :
Rue :
Ville :
Téléphone :
Cachet du partenaire d'entretien
Téléphone :
DEUXIÈME PROPRIÉTAIRE DU VÉHICULE
Nom :
Rue :
R3D
Ville :
Téléphone :
Cachet du partenaire d'entretien
Téléphone :
TROISIÈME PROPRIÉTAIRE DU VÉHICULE
Nom :
Rue :
Ville :
Téléphone :
Cachet du partenaire d'entretien
Téléphone :
QUATRIÈME PROPRIÉTAIRE DU VÉHICULE
Nom :
Rue :
Ville :
Téléphone :
Cachet du partenaire d'entretien
Téléphone :
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