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SC101
Manuel d'instructions
8. ANNEXE D – Risques professionnels
REMARQUE : Le texte ci-dessous est une interprétation des textes figurant dans différentes
normes. Il apparaît dans le présent manuel à des fins d'orientation.
Consultez et suivez toujours les normes ou les lois qui vous sont
applicables.
Selon les directives et les réglementations nationales et internationales, les chefs
d'entreprise doivent mener une évaluation reposant sur le mesurage des niveaux de bruit
auxquels sont exposés leurs employés afin de déterminer s'ils dépassent les valeurs limites
d'exposition et les valeurs d'exposition qui donnent lieu à une action.
1) Les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant l'action, par
rapport aux niveaux d'exposition quotidienne au bruit et aux niveaux de crête, sont les
suivantes :
a. valeurs limites d'exposition : L
b. valeurs
d'exposition
L
= 137 dBC ;
Cpeak
c. valeurs
d'exposition
L
= 135 dBC.
Cpeak
2) Pour l'application des valeurs limites d'exposition, lors de la détermination de l'exposition
réelle du travailleur au bruit, il est tenu compte de l'atténuation assurée par les
équipements individuels de protection auditive utilisés par celui-ci.
Évaluation des risques
1) Les méthodes et instruments utilisés doivent permettre de déterminer le niveau
d'exposition quotidien équivalent (L
doit décider dans chaque cas si les limites susmentionnées ont été dépassées. S'il
s'agit de vérification des valeurs limites d'exposition, l'atténuation assurée par les
équipements de protection auditive doit être prise en compte.
2) Les instruments doivent être vérifiés à l'aide d'un calibreur acoustique avant et après
chaque mesurage ou série de mesurages.
3) L'évaluation et le mesurage sont programmés et effectués à des intervalles
appropriés : au moins tous les ans aux postes de travail où les valeurs supérieures
d'exposition donnant lieu à une action sont dépassées ou tous les trois ans en cas de
dépassement des valeurs inférieures d'exposition qui déclenchent une action.
Mesurage du bruit
1) Chaque fois que possible, les mesurages doivent être effectués en l'absence du
travailleur concerné, en plaçant le microphone à la hauteur qui correspond à celle de
son oreille. Si la présence du travailleur est nécessaire, le microphone est placé de
préférence en face de son oreille, à environ 10 centimètres de celle-ci.
2) Les mesurages doivent être organisés de façon différente en fonction des conditions
de travail. On considère trois stratégies différenciées : les mesurages basés sur
l'opération ou la tâche, les mesurages basés sur la fonction et les mesurages sur une
journée entière.
= 87 dBA et L
Aeq,d
supérieures
déclenchant
inférieures
déclenchant
ou L
EX,8h
Aeq,d
61
= 140 dBC ;
Cpeak
l'action :
L
Aeq,d
l'action :
L
Aeq,d
) et le niveau de crête (L
= 85 dBA
et
= 80 dBA
et
), et on
Cpeak
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