Table des Matières
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6.2.6 Conformité des matériaux restreints
Le Mesa Pro est conforme aux réglementations sur les matériaux
restreints suivantes :
ƒ RoHS 2011/65/UE
ƒ RoHS 2015/863
ƒ REACH 1907/2006 (33)
ƒ REACH 1907/2006 (67)
ƒ POP 2019/1021
ƒ Proposition 65
ƒ Canada, Interdiction de certaines substances toxiques
ƒ TSCA
6.3 Informations de licence
Ce produit est fourni sous licence dans le cadre des licences du
portefeuille de brevets AVC, VC-1 et MPEG-4 Part 2 Visual pour une
utilisation personnelle ou non commerciale pour (i) le codage de
vidéo conforme aux normes ci-dessus (« Normes vidéo ») et/ou (ii)
le décodage de vidéo AVC, VC-1 et MPEG-4 Part 2 Visual codée
par un consommateur dans le cadre d'une activité personnelle ou
non commerciale, ou obtenue auprès d'un fournisseur de vidéo
ayant la licence pour fournir une telle vidéo. Aucune des licences
ne s'applique aux autres produits, que les produits soient ou non
inclus dans ce produit sous la forme d'un seul article. Aucune des
licences ne s'applique aux autres produits, que les produits soient ou
non inclus dans ce produit sous la forme d'un seul article. D'autres
informations peuvent être obtenues auprès de MPEG LA, LLC. Voir
www.mpegla.com.
Aucun droit n'est accordé pour les brevets Dolby utilisés dans la
partie Dolby de ce produit. La liste des brevets concernés peut être
obtenue auprès de Dolby Laboratories, Inc. Aucun droit n'est accordé
à l'égard des droits d'auteur de Dolby, y compris le droit de reproduire
ou de distribuer des parties de ce produit qui comprennent une
propriété intellectuelle de Dolby. Les licences de ces activités peuvent
être obtenues auprès de Dolby.
Toute utilisation de ce produit autre qu'une utilisation personnelle
conforme à la norme MPEG-2 pour le codage d'informations vidéo
pour un support prêt à utiliser est expressément interdite sans une
licence dans le cadre des brevets applicables du portefeuille de
brevets MPEG-2. La licence est disponible auprès de MPEG LA, LLC,
6312 S. Fiddlers Green Circle, Suite 400E, Greenwood Village, Colorado
80111 U.S.A.
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Avertissements, informations réglementaires et licences
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