natus Aurical HIT Guide De L'utilisateur page 22

9 Définition des symboles
Symbole
22
Référence Titre standard du sym-
des normes bole
Directive CEM DIRECTIVE 2014/30/UE
2014/30/UE DU PARLEMENT
EUROPÉEN ET DU
CONSEIL du
26 février 2014 relative
à l'harmonisation des
législations des États
membres concernant la
compatibilité élec-
tromagnétique
ISO 15223- Dispositifs médicaux —
1:2016: Réfé- Symboles à utiliser avec
rence n ° les étiquettes,
5.1.1 (ISO l'étiquetage et les infor-
7000-3082) mations à fournir rela-
tifs aux dispositifs
médicaux.
ISO 15223- Dispositifs médicaux -
1:2016 Réfé- Symboles à utiliser avec
rence n ° les étiquettes,
5.1.3. (ISO l'étiquetage et les infor-
7000-2497) mations à fournir rela-
tifs aux dispositifs
médicaux - Partie 1 :
Exigences générales
ISO 15223- Dispositifs médicaux -
1:2016 Réfé- Symboles à utiliser avec
rence n ° les étiquettes,
5.1.4. (ISO l'étiquetage et les infor-
7000-2607) mations à fournir rela-
tifs aux dispositifs
médicaux - Partie 1 :
Exigences générales
Titre du symbole
selon la norme de
référence
Marquage CE (43) « marquage CE de
conformité » ou « marquage
CE » : désigne le marquage par
lequel un fabricant indique
qu'un dispositif est conforme
aux exigences applicables énon-
cées dans le présent règle-
ment et dans toute autre
législation d'harmonisation de
l'Union applicable prévoyant
son apposition ;
Fabricant Indique le fabricant du dis-
positif médical.
Date de fabrication Indique la date de fabrication
du dispositif médical.
Date limite Indique la date jusqu'à
d'utilisation laquelle il est possible
d'utiliser le dispositif médical.
Explication
Aurical HIT