VELOCIPTOR ES 110 OR Manuel De L'utilisateur page 21

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GARANTIE
5. La simple autorisation d'envoyer le produit au centre d'assistance n'implique pas
que l'on considère le défaut comme couvert par la garantie et que le produit sera
réparé gratuitement. Le produit doit être expédié dans son emballage d'origine ou dans
un autre emballage approprié et, en tout cas, inséré dans un emballage de protection
convenable à l'expédition par courrier ou par service postal. La marchandise, jusqu'à
sa livraison au centre d'assistance, voyage aux risques et périls de l'expéditeur. La
garantie ne couvre pas tout dommage survenant pendant le transport jusqu'au centre
d'assistance. Le centre d'assistance se réserve le droit de vérifier les conditions de
validité de la garantie dès la réception du produit. Si, après une vérification de la part
du personnel d'assistance autorisé, les demandes d'assistance pour les produits en
garantie s'avèrent non fondées en raison de l'absence de défauts réels ou de
l'absence de défauts couverts par la garantie, tous les frais engagés pour la
réparation, les essais et les contrôles des unités qui n'ont pas de défauts couverts par
la garantie seront facturés au client. Tous les frais de transport seront également
facturés au client.
6. Si des pièces ou des composants sont remplacés sous garantie, les pièces retirées
et remplacées deviennent de propriété du centre d'assistance. Si la réparation n'est
pas possible ou si elle est excessivement coûteuse par rapport à la valeur du produit,
celle-ci peut être remplacée par un produit avec de caractéristiques techniques
équivalentes ou supérieures.
7. Le fabricant n'est pas responsable de tout dommage ou perte dérivant de la non-
utilisation d'un produit en réparation, ni de tout dommage ou perte dérivant du mauvais
fonctionnement du produit ou de certaines de ses parties.
8. Les batteries (si présentes) disposent d'une période de validité de la garantie de 6
mois dès l'achat.
9. La période de validité de la garantie pour les consommateurs, à savoir ceux qui
achètent à des fins non liées à leur activité professionnelle ou commerciale, est régie
par le Décret Législatif italien du 2 février 2002, n°24. articles 1519-bis et suivants du
code civil (2 ans à compter de la livraison selon les conditions prévues par la lois).
Pour les acheteurs qui disposent d'un numéro de TVA à des fins liées à leur activité
professionnelle, les garanties prévues par la loi aux articles 1490 et suivants du code
civil vont s'appliquer (1 an à compter de la livraison selon les conditions prévues par la
loi).
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