Chevrolet Corvette 2009 Guide Du Propriétaire page 491

Important: Les données EDR ne sont enregistrées par
votre véhicule qu'en cas d'accident grave; aucune
donnée n'est enregistrée par l'EDR dans des conditions
normales de circulation et aucune donnée personnelle
(p.ex. nom, sexe, âge, emplacement de l'accident) n'est
enregistrée. Cependant, d'autres parties, telles que
les représentants de l'ordre, peuvent combiner les
données EDR aux données d'identification personnelles
acquises invariablement lors d'investigations relatives
à un accident.
Pour lire les données enregistrées par un EDR,
un équipement spécial est requis et un accès au
véhicule et à l'EDR est nécessaire. Outre le constructeur
du véhicule, d'autres parties, telles que les autorités
policières, peuvent lire ces informations si elles
ont accès au véhicule ou à l'EDR.
2009 - Guide du propriétaire pour Corvette de Chevrolet
GM n'aura pas accès à ces données ni ne les
partagera avec d'autres, sauf : avec le consentement du
propriétaire du véhicule ou, si le véhicule est loué, avec le
consentement du locataire; en réponse à une demande
officielle de la police ou d'une instance gouvernementale
similaire; dans le cadre de la défense d'une poursuite
contre GM, dans le processus de libre détermination; ou,
comme l'exige la loi. Les données récoltées ou reçues
par GM peuvent également être utilisées pour les besoins
de la recherche GM ou être rendues disponibles à
d'autres pour des motifs de recherche, lorsque leur
nécessité est avérée et que les données ne sont pas
liées à un véhicule ou un propriétaire spécifique.
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