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AH / AV / AC
aérothermes gaz
Annexe 1 : conformité
Marquage CE
Cet équipement est conforme aux exigences essentielles du Règlement (UE) 2016/426 « Appareils à gaz ». I
l est enregistré sous le n° 1312dl6489 en date du 19 Février 2021, normes EN17082:2019.
Les appareils faisant l'objet de cette notice sont également conformes aux directives :
- Basse tension 2014/35/UE,
- Compatibilité électromagnétique 2014/30/UE,
- Eco-conception 2009/125/CE,
selon les exigences du règlement (UE) 2016/2281-2282-2283 du 30 novembre 2016.
Responsabilité
Ce matériel doit servir expressément à l'usage pour lequel il a été conçu et réalisé. Toute responsabilité contractuelle
de SEET est donc exclue en cas de dommages subis par les personnes, les animaux ou les biens, à la suite d'erreurs
d'installation, de réglage, d'entretien et d'emplois inappropriés.
Les appareils doivent être équipés exclusivement avec les accessoires d'origine. SEET ne sera pas tenu responsable
d'un quelconque dommage issu de l'emploi d'un accessoire inapproprié à l'appareil.
Les appareils doivent être installés par des professionnels qualifiés, dans le respect des règlements et décrets en vi-
gueur, et suivant les instructions figurant sur cette notice. L'installateur est tenu d'établir des certificats de conformité de
l'installation réalisée par les ministères chargés de la construction et de la sécurité du gaz. Les références aux normes,
règles et directives citées dans le présent manuel sont données à titre informatif et ne sont valides qu'à la date d'édition
de celui-ci.
SEET est responsable de la conformité de l'appareil aux règles, directives et normes de construction en vigueur au mo-
ment de la commercialisation. La connaissance et le respect des dispositions légales ainsi que des normes inhérentes à
la conception, l'implantation, l'installation, la mise en route et la maintenance sont exclusivement à la charge du bureau
d'études, de l'installateur et de l'utilisateur.
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DTC 21.291
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