Table des Matières
Publicité
10. GARANTIE et Responsabilités
Cet appareil bénéficie d'une garantie fabriquant de 1 an pièces et main d'œuvre sous réserve d'une utilisation
appropriées et d'une installation dans les règles de l'art, conformément à ce manuel.
La garantie disparaît immédiatement et complètement pour les motifs suivants :
- le client modifie ou fait réparer sans notre accord le matériel,
- l'installation est mal adaptée, défectueuse, non conforme aux normes en vigueur ou aux règles de l'art,
- utilisation anormale ou absence d'entretien ou entretien inadapté,
- défauts occasionnés par des produits chimiques ou du calcaire ou des objets étrangers.
La garantie se limite au remplacement ou à la réparation en nos ateliers des pièces reconnues défectueuses. En
aucun cas la garantie n'implique la possibilité d'une demande de dommages et intérêts ou d'indemnité. La garantie
ne s'applique pas au remplacement ou aux réparations qui résulteraient de pièces d'usure normale, de détérioration
ou d'accident provenant de négligences, défaut de surveillance ou d'entretien, d'installation non conforme et tous
autres défauts échappant à notre contrôle. La réparation, la modification ou le remplacement des pièces pendant la
période de garantie ne peuvent avoir effet de prolonger le délai de garantie. Si néanmoins notre responsabilité
devait se trouver engagée, elle serait limitée pour tous dommages à la valeur de la marchandise fournie par nous. La
garantie prend effet à compter de la date d'acquisition portée sur la facture du distributeur. Cette facture sera
exigée pour toute mise en jeu de la garantie.
Le fabricant, l'importateur, le distributeur déclinent toutes responsabilités pour d'éventuels problèmes ou dégâts sur
les personnes ou matériels entraînés par une utilisation ou installation contraire aux dispositions mentionnées ou par
une mauvaise manipulation. L'acheteur est responsable de la formation du personnel opérateur. L'installateur est
seule responsable de la conformité de l'installation. Le fabricant, l'importateur, le distributeur ne seront pas
responsables de fortuit, consécutif, spécial ou de dommages et intérêts, de contingent ou le surgissement de
dépenses, directement ou indirectement, suite à un défaut dans l'appareil ou de son utilisation. Le fabricant,
l'importateur, le distributeur ne seront responsables d'aucun surgissement de dégât des eaux, directement ou
indirectement, d'aucun défaut de la (les) pièce (s) détachée (s) de l'appareil ou de son utilisation.
Le fabricant, l'importateur, le distributeur ne seront pas responsable conformément à cette garantie si :
a) L'appareil ou n'importe laquelle de ses pièces détachées ont été employé (es) improprement, ont été soumis à
un changement, à de la négligence et ont, de ce fait, crée (s) l'accident, ou,
b) L'appareil n'a pas été installé conformément aux normes locales applicables et/ou le code (s) de construction
et/ou le règlement (s), ou,
c) L'appareil n'a pas été installé conformément aux instructions de cet imprimé.
Le propriétaire de l'appareil, et non le fabricant, l'importateur, le distributeur ou son représentant, sera responsable
et payera pour tous les dégâts (les dommages et intérêts) de toute sorte.
Textes et schémas non contractuels, le fabricant se réserve le droit de procéder à toute modification sans préavis sur
l'ensemble de sa gamme. La responsabilité de BSF est engagée à titre de distributeur.
Cette notice ne prétend pas regrouper l'ensemble des informations nécessaires à l'installation et seul un technicien
qualifié professionnel sera en mesure d'installer cet appareil dans les règles de l'art. Le fabriquant, l'importateur, le
distributeur ne seraient être tenu pour responsable d'un manquement d'information car un technicien qualifié aura
toutes les connaissances nécessaires qui pourraient manquer dans cette notice d'information.
Notez que les clapets anti-retours sont considérés comme des pièces d'usure et ne sont pas couverts par la garantie.
©BSF France (reproduction interdite)
Appareil recyclabe
Page | 16
www.bain-sanitaire-france.fr
Publicité
Table des Matières
