Table des Matières
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3. G
ARANTIE
3.1 Garantie
La garantie s'exerce, sauf stipulation expresse,
pendant douze mois après la date de mise à
disposition du matériel (extrait de nos Conditions
Générales de Vente, communiquées sur demande).
3.2 Droits de propriété
Tous les manuels et documentation de toute nature
sont la propriété de la société Enerdis et sont protégés
par le droit d'auteur, tous droits réservés. Ils ne
peuvent être distribués, traduits ou reproduits, en tout
ou en partie, de quelque manière que ce soit et sous
quelque forme que ce soit.
3.3 Copyright
Tous droits réservés. La reproduction, l'adaptation ou
la traduction du présent manuel sans autorisation
écrite préalable est interdite, dans les limites prévues
par les lois gouvernant les droits de copyright.
Copyright Enerdis – 2006.
Première édition, avril 2006.
MS0-7352 Indice 05
, R
ESPONSABILITE ET
P
ROPRIETE
3.4 Marques déposées
Enerium est une marque déposée par Enerdis.
3.5 Fin de vie des appareils
Les produits que nous commercialisons n'entrent pas
dans le champ du décret n° 2005-829 relatif à la
composition
des
équipements
électroniques et à l'élimination des déchets issus de
ces équipements.
Conformément
à
l'article
l'environnement, il appartient au détenteur du déchet
d'en assurer ou d'en faire assurer l'élimination.
électriques
et
L541-2
du
code
de
7
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