IBM EBICS Guide D'utilisation page 83

Tableau 2. Actions et codes anomalie de la commande HAC (suite)
Action HAC Type d'action
Réacheminement VEU_FORWARDING
vers VEU
Vérification de VEU_VERIFICATION
signature VEU
Code anomalie Résultat HAC
DS06 Commande transférée à VEU
AM21 Le montant dépasse le plafond
DS01 Signature(s) électronique(s) correcte(s)
DS0B Signature(s) électronique(s) incorrecte(s)
DS0C Certificat révoqué/utilisateur verrouillé
DS0D Certificat non valide/clé publique non activée
DS0E Certificat non présent/clé publique inexistante
DS0F L'autorité de certification du certificat est
inconnue
DS0G Signataire non autorisé à signer cette
opération
DS0H Signataire non autorisé à signer ce compte
DS10 Certificat révoqué pour le premier signataire
DS11 Certificat non valide pour le premier
signataire
DS12 Certificat non présent pour le premier
signataire
DS13 Autorité de certification inconnue pour le
premier signataire
DS14 Utilisateur (signataire) inconnu sur le serveur
DS15 La même signature électronique (ES) a déjà
été envoyée à la banque
DS16 Version de clé publique incorrecte
DS17 Les données de commande et les signatures
électroniques (ES) ne correspondent pas
DS18 Répétition de commande (fichier non testable)
DS19 Les droits de signature électronique du
signataire sont insuffisants
DS20 Certificat révoqué pour le deuxième signataire
DS21 Certificat non valide pour le deuxième
signataire
DS22 Certificat non présent pour le deuxième
signataire
DS23 Autorité de certification inconnue pour le
second signataire
DS24 Expiration du délai d'attente et suppression
du fichier par la banque
DS25 Fichier supprimé par la banque (causes
multiples)
DS26 Le même utilisateur a signé plusieurs fois
DS27 Utilisateur (signataire) non encore activé
TD02 Fichier illisible
TD03 Le format de fichier n'est pas valide
Utilisateur du serveur EBICS (version 5.2.5 ou ultérieure)
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