Table des Matières
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Article 6. Durée du Contrat
1.
Le client peut décider de mettre un terme au présent Accord à tout moment
en n'utilisant plus le Logiciel ni ses documentations associées
2.
Si une quelconque des clauses de ce Contrat est violée, RION pourra annuler
ce Contrat et mettre un terme à l'utilisation du Logiciel. Dans un tel cas, vous
serez obligé de détruire le Logiciel et tous les documents associés (incluant
toutes les éventuelles copies illicites).
Article 7. Divers
Si le Logiciel et l'Instrument sont exportés du Japon vers un autre pays, la loi sur
le commerce extérieur japonais, la loi sur l'administration des exportations
américaines ou toutes autres lois applicables doivent être strictement
respectées. Ce Contrat doit être géré exclusivement par les lois du Japon.
Article 8. Tiers bénéficiaires
Ce Logiciel inclut des composants dont les droits sont détenus par d'autres
sociétés que RION. En cas de violation du présent Contrat, en plus de RION,
ces sociétés tierces auront le droit de demander des compensations pour tout
dommage.
iv
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