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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES AVANT D'OUVRIR
LE PAQUET CONTENANT LE PRODUIT ET LE LOGICIEL SOUS LICENCE CI-DESSOUS. EN
CONNECTANT
L'ALIMENTATION
MICROPROCESSEUR, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS GÉNÉRALES. SI VOUS NE LES
ACCEPTEZ PAS, VEUILLEZ RENVOYER IMMÉDIATEMENT L'UNITÉ AU REPRÉSENTANT QUI
VOUS A VENDU LE PRODUIT DANS LES QUINZE JOURS SUIVANTS L'ACHAT. CELUI-CI VOUS
REMBOURSERA LE MONTANT DU PRIX D'ACHAT. DANS LE CAS CONTRAIRE, VEUILLEZ
CONTACTER IMMÉDIATEMENT SCHMITT INDUSTRIES, INC. AU SUJET DES DISPOSITIONS
POUR LE RETOUR DES PRODUITS À L'ADRESSE SUIVANTE.
Schmitt Industries, Inc. fournit le matériel et le programme du logiciel contenus dans l'unité de contrôle
du microprocesseur. Schmitt Industries, Inc. a acquis une participation majoritaire au capital pour ce
logiciel et toute documentation s'y rapportant (« Logiciel ») et vous accorde l'utilisation de ce Logiciel
sous licence, conformément aux conditions générales suivantes. Vous assumez toute la responsabilité
quant au choix du produit adapté à l'obtention des résultats désirés, ainsi que son installation, son
utilisation et les résultats obtenus.
a.
La licence d'utilisation définitive et non exclusive de ce Logiciel ne vous est accordée que
conjointement au produit. Vous acceptez que le titre du Logiciel reste à tout moment la propriété
de Schmitt Industries, Inc.
b.
Vous, vos employés et vos agents acceptez de protéger la confidentialité de ce Logiciel. Vous n'êtes
pas autorisé à distribuer, divulguer ou rendre le Logiciel accessible à un tiers de quelque manière
que ce soit, à l'exception d'un cessionnaire qui accepte d'être lié par ces conditions générales de
licence. En cas d'interruption ou d'expiration de cette licence et ce, quelle qu'en soit la raison,
l'obligation de confidentialité restera en vigueur.
c.
Vous n'êtes pas autorisé à démonter, décoder, traduire, copier, reproduire ou modifier le Logiciel,
exception unique faite pour la création d'une copie destinée aux archives ou à des fins de sauvegarde
nécessaire à l'utilisation du produit.
d.
Vous acceptez de conserver tous les avis et les marques de propriété sur le Logiciel.
e.
Vous êtes autorisé à transférer cette licence si vous transférez également le produit, sous couvert
que le cessionnaire accepte de se conformer à toutes les conditions générales s'appliquant à cette
licence. Dès la réalisation de ce transfert, votre licence prendra fin et vous acceptez de détruire
toutes les copies du Logiciel que vous avez en votre possession.
Une ligne de produits de Schmitt Industries, Inc.
Contrat de licence d'usage limité
ÉLECTRIQUE
Conditions générales de la licence
DE
L'UNITÉ
DE
CONTRÔLE
DU
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