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3. Droits de propriété intellectuelle. Entre Transcend et le client, les droits d'auteur et tous autres droits
de propriété intellectuelle dans le logiciel sous licence sont la propriété de Transcend ou de ses fournisseurs
ou de ses concédants. Tout droit non octroyé expressément dans cette licence reste réservé à Transcend.
4. Limites de la licence. Le client ne peut, n'est pas autorisé ou ne peut permettre à un tiers de: (a) utiliser
le logiciel sous licence pour tout autre but autre que celui en rapport avec le produit ou d'une manière
incompatible avec la conception ou les documentations du produit sous licence; (b) de concéder, distribuer,
louer, prêter, transférer, attribuer ou autrement de vendre le logiciel de licence ou d'utiliser le logiciel de
licence dans n'importe quel type d'environnement commercial ou de service; (c) d'inverser la conception, de
décompiler, de désassembler ou de tenter de découvrir le code source pour tout type de commerce des
secrets de conception et de fabrication du logiciel sous licence, sauf et seulement si ce type d'activité est
explicitement autorisé par la réglementation applicable, nonobstant cette limitation; (d) d'adapter, de modifier,
d'altérer, de traduire ou de créer n'importe quel type d'œuvre dérivée du logiciel sous licence; (e) de retirer,
d'altérer ou de cacher quelque notification de propriété intellectuelle ou de droit de propriété que ce soit
présente sur ou dans le logiciel sous licence ou produit; ou (f) de contourner ou de tenter de contourner la ou
les méthodes utilisées par Transcend pour contrôler l'accès aux composants, caractéristiques ou fonctions du
produit ou du logiciel sous licence.
5. Copie. Le client ne peut réaliser une copie du logiciel sous licence sauf si cette copie de n'importe quel
type de composant séparé du logiciel sous licence est réalisée dans l'éventualité où cette copie est
nécessaire pour les procédures de sauvegarde personnelles du client.
6. Source ouverte. Le logiciel sous licence peut contenir des composants en source ouverte autorisés pour
Transcend en vertu des termes de licence ci-dessous,
GNU General Public License (GPL), dont les termes sont consultables à
(a)
http://www.gnu.org/licenses/gpl.html；
GNU Lesser General Public License (LGPL), dont les termes sont consultables à
(b)
http://www.gnu.org/copyleft/lesser.html；et/ou
Code Project Open License (CPOL), dont les termes sont consultables à
(c)
http://www.codeproject.com/info/cpol10.aspx
Les termes de la licence ci-dessus contrôlent seulement par rapport aux composants libres. Dans
l'éventualité où cet accord entre en conflit avec les exigences d'un des termes présentés plus haut en rapport
avec l'utilisation d'un des composants libres, le client accepte d'être lié par un ou tous les termes de licence.
7. Clause
de
non
REPRESENTATION A PROPOS DE LA PERTINENCE, FIABILITE, DISPONIBILITE, RAPIDITE, DE
L'ABSENCE DE VIRUS OU TOUT AUTRE TYPE DE COMPOSANT NEFASTE ET DE L'EXACTITUDE DES
INFORMATIONS, LOGICIEL SOUS LICENCE, PRODUITS, SERVICES ET ILLUSTRATIONS CONNEXES
CONTENUS DANS LE PROGRAMME SOUS LICENCE QUEL QU'EN SOIT L'USAGE. TOUTES CES
responsabilité.
TRANSCEND
NE
FOURNIT
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AUCUNE
GARANTIE
ET
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