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Contrat de Licence

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PRODUIT L'UTILISATION DE CET ARTICLE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ
LES TERMES DE CE CONTRAT. EN CAS DE NON-ACCEPTATION DE CES
TERMES, VOUS POUVEZ RETOURNER CE COLIS, ACCOMPAGNÉ DU
REÇU, AU REVENDEUR CHEZ QUI L'ACHAT A ETE EFFECTUÉ, ET LE PRIX
D'ACHAT DE CE PRODUIT VOUS SERA REMBOURSÉ. PAR PRODUIT, l'on
entendra le logiciel et la documentation contenus dans cet emballage et par
FRANKLIN, Franklin Electronic Publishers, Inc.
Licence à usage limité
Tous les droits de ce PRODUIT demeurent la propriété de FRANKLIN. Par
votre achat, FRANKLIN vous accorde une licence personnelle et non exclusive
d'utilisation de ce PRODUIT. Il est formellement interdit d'effectuer toute copie
du PRODUIT ou des données qui s'y trouvent stockées au moment de l'achat,
que ce soit sous forme électronique ou imprimée. Toute copie constituerait
une infraction aux lois sur le copyright en vigueur. En outre, vous ne pouvez ni
modifier, ni adapter, ni démonter, ni décompiler, ni traduire, ni créer d'œuvres
dérivées de celui-ci, ni, en aucune façon, effectuer de l'ingénierie inverse
sur le PRODUIT. Vous ne pouvez ni exporter ni réexporter, directement
ou indirectement, le PRODUIT sans vous conformer aux réglementations
gouvernementales en vigueur. Le PRODUIT contient des informations
confidentielles et appartenant en propre à Franklin que vous acceptez de
protéger de manière adéquate contre toute divulgation ou utilisation non
autorisées. Cette licence est en vigueur jusqu'à sa résiliation par Franklin.
FRANKLIN mettra en effet immédiatement fin sans préavis à cette licence en
cas de manquement de votre part à l'une quelconque des clauses de cette
licence.
 

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