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DECLARATION « CE » DE CONFORMITE
OTMT DECLARE QUE LE PRODUIT DESIGNE CI - DESSOUS :
MODELE / REFERENCE : OT2003 / 94 003 023
MARQUE : OTMT
EST CONFORME
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR L 'ANNEXE I DE
LA DIRECTIVE EUROPEENNE 2006/42/CE (DIRECTIVE MACHINE) QUI
CONCERNE LES REGLES TECHNIQUES ET LES PROCEDURES DE
CERTIFICATION DE CONFORMITE QUI LUI SONT APPLICABLES.
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR LA DIRECTIVE
EUROPEENNE
ELECTROMAGNETIQUE (DIRECTIVE CEM)
•
AUX DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES DEFINIES PAR LA DIRECTIVE
EUROPEENNE 2006/95/CE RELATIVE AUX EQUIPEMENTS BASSE
TENSION.
PERSONNE AUTORISEE A CONSTITUER LE DOSSIER TECHNIQUE :
MONSIEUR YVON CHARLES
FAIT A SAINT OUEN L'AUMÔNE, LE 25 JUIN 2012
YVON CHARLES
DIRECTEUR GENERAL
OTMT : 11 Avenue du Fief, 95310 Saint Ouen L'Aumône, France
2004/108/CE
RELATIVE
14
A
LA
COMPATIBILITE
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