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L'appareil peut contenir des éléments (« Parties provenant de tiers »)
soumis par des tiers pour incorporation à l'appareil (applications
ou logiciels au format exécutable ou sous forme de code source,
notamment).
Toutes les parties provenant de tiers contenues dans l'appareil sont
fournies telles quelles, sans garantie explicite ou implicite d'aucune
sorte, ce qui englobe notamment les garanties implicites de qualité
marchande, d'adaptabilité à un usage particulier ou à une application
fournie par un tiers, d'interopérabilité avec d'autres éléments ou
applications de l'acquéreur, ou encore d'absence de contrefaçon.
L'acquéreur convient que TCL Communication s'est acquittée de
toutes les obligations qui lui incombent en matière de qualité,
à titre de fabricant d'appareils mobiles et autres équipements,
en se conformant aux exigences liées aux droits de propriété
intellectuelle. TCL Communication ne pourra en aucun cas être tenue
responsable du mauvais fonctionnement des parties provenant
de tiers à l'intérieur de l'appareil ou en lien avec d'autres appareils
appartenant à l'acquéreur. Dans toute la mesure permise par la
loi, TCL Communication décline toute responsabilité en cas de
réclamations, de demandes, d'actions en justice ou de poursuites, et
plus précisément, sans s'y limiter, en ce qui concerne le droit de la
responsabilité civile délictuelle et en vertu de quelque théorie relative
à la responsabilité que ce soit, à la suite de l'utilisation, par quelque
moyen que ce soit, ou d'une tentative d'utilisation des parties
provenant de tiers. Par ailleurs, certaines parties provenant de tiers,
bien que fournies gratuitement par TCL Communication, peuvent
ensuite donner lieu à des mises à jour ou à niveau payantes. TCL
Communication décline toute responsabilité à l'égard de tels coûts
supplémentaires, que l'acquéreur s'engage à assumer en totalité.
La disponibilité des applications peut varier d'un pays à l'autre et
selon le fournisseur de services choisi. La liste des applications et
logiciels pouvant être utilisés avec l'appareil ne pourra en aucun cas
être considérée comme un engagement de TCL Communication à les
fournir. L'information n'est donnée à l'acquéreur qu'à titre indicatif.
TCL Communication ne pourra donc être tenue responsable de la
non-disponibilité d'une ou de plusieurs applications que l'acquéreur
veut obtenir, la disponibilité pouvant varier d'un pays ou d'un
fournisseur de services à l'autre. TCL Communication se réserve en
tout temps le droit d'ajouter à ses appareils des parties provenant
de tiers, ou de les en retirer, et ce, sans préavis. TCL Communication
ne pourra en aucun cas être tenue responsable par l'acquéreur des
conséquences pour ce dernier d'un tel retrait en ce qui concerne
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