Table des Matières
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1.6
Numéro de cadre
Chaque cadre est doté d'un numéro de cadre
individuel estampé (voir illustration 2). Le numéro
de cadre permet d'affecter le vélo électrique à son
propriétaire. Le numéro de cadre constitue le
signe d'identification le plus important pour la
confirmation du droit de propriété.
1.7
Identifier le mode d'emploi
Le numéro d'identification du mode d'emploi se
trouve sur chaque page en bas à gauche.
Le numéro d'identification est composé du
numéro de document, de la version de publication
et de la date de publication.
Numéro d'identification
MY22B01 - 24_1.0_27.08.2021
MY22B01 - 24_1.0_27.08.2021
À propos de ce mode d'emploi
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