Précautions Générales - Toshiba GD-1320 Manuel Utilisateur

Précautions générales
Déni de responsabilité
L'avis suivant définit les exclusions et limitations de responsabilité de TOSHIBA TEC CORPORATION (y compris ses
salariés, agents et sous-traitants) vis-à-vis de tout acheteur ou utilisateur ("Utilisateur") des systèmes e-STUDIO2050C/
2550C, e-STUDIO2051C/2551C et e-STUDIO2555C/3055C/3555C/4555C/5055C, e-STUDIO2555CSE/3055CSE/
3555CSE/4555CSE/5055CSE, y compris des accessoires, options et logiciels associés ("Produit").
1. Les exclusions et limitations de responsabilité mentionnées dans cet avis s'appliqueront jusqu'aux limites extrêmes
permises par la loi. Afin d'éviter toute confusion, rien dans cet avis ne doit être interprété comme ayant pour but
d'exclure ou de limiter la responsabilité de TOSHIBA TEC CORPORATION en cas de mort ou de blessure causée par
la négligence de TOSHIBA TEC CORPORATION ou par une représentation frauduleuse de TOSHIBA TEC
CORPORATION.
2. Toutes les garanties, conditions ou autres termes applicables sont exclus, dans la mesure permise par la loi, et aucune
garantie tacite de ce type n'est accordée ni ne s'applique aux Produits.
3. TOSHIBA TEC CORPORATION ne sera pas tenu responsable des coûts, pertes, dépenses, sinistres ou dégâts, quels
qu'ils soient, survenant pour l'une des raisons suivantes :
- utilisation ou manipulation du Produit autre que celle conforme aux manuels, incluant sans limitations, le manuel
utilisateur, le guide utilisateur et/ou une manipulation ou un usage incorrect ou imprudent du Produit ;
- toute cause empêchant le Produit de fonctionner correctement survenant à la suite de, ou attribuable à des faits,
des omissions, des événements ou des accidents hors du contrôle raisonnable de TOSHIBA TEC CORPORATION
incluant, sans limitation aucune, catastrophes naturelles, guerres, émeutes, troubles civils, dommages effectués
délibérément ou avec intention malveillante, incendies, inondations, tempêtes, cataclysme, tremblements de terre,
tensions hors normes ou autres désastres ;
- adjonctions, modifications, démontages, transports ou réparations effectués par toute personne autre que des
techniciens d'entretien agréés par TOSHIBA TEC CORPORATION ; ou
- utilisation de papiers, fournitures ou pièces détachées autres que ceux recommandés par TOSHIBA TEC
CORPORATION.
4. Subordonné au paragraphe 1, TOSHIBA TEC CORPORATION ne sera pas tenu responsable auprès du Client pour
les points suivants :
- la baisse de ses profits, de ses ventes, de son chiffre d'affaires, de sa notoriété, de sa production, de ses
économies prévues, de ses opportunités d'affaires, du nombre de ses clients, la perte de données et de logiciels et
de leur usage, et toute perte liée aux termes d'un contrat ou de son application ;
- tout dommage ou perte spécifique, fortuit, consécutif ou indirect, coûts, dépenses, pertes financières ou
réclamations de compensation consécutive ;
quels qu'ils soient et de quelque manière qu'ils soient causés et qui résultent ou émanent d'une relation avec le Produit ou
avec l'usage et la manipulation du Produit même si TOSHIBA TEC CORPORATION est avertie de la possibilité de tels
dommages.
TOSHIBA TEC CORPORATION ne sera pas tenu responsable des pertes, dépenses, coûts, sinistres ou dégâts causés
par toute incapacité d'utiliser (y compris, mais sans que cela ne constitue une limitation, des erreurs, dysfonctionnements,
blocages, infections par des virus ou autres problèmes) qui émanent de l'usage du Produit avec des matériels, produits ou
logiciels que TOSHIBA TEC CORPORATION n'a pas directement ou indirectement fournis.
Précautions générales 7