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Déclaration de conformité UE
Représentant autorisé : BRP Europe N.V., Skaldenstraat 125, Gent, Belgique, 9042
Cette déclaration de conformité est présentée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les véhicules côte à
côte de l'année modèle 2021 portant la marque [EC] et un numéro d'identification du
véhicule (NIV) de 17 caractères dans le format 3JBxxxxxxMxxxxxxxxx sous les noms
commerciaux de Can-am Traxter, Can-am Maverick Sport et Can-Am Maverick sont
conformes à toutes les dispositions pertinentes des directives et règlements suivants :
La directive 2006/42/CE sur les machines
telle que modifiée jusqu'à et y compris la
directive 2019/1243/UE
La réglementation (UE) 2016/1628 sur les engins
mobiles non routiers (NRMM) concernant les
polluants gazeux
La directive 2014/30/CE sur la compatibilité
électromagnétique telle que modifiée jusqu'à
et y compris la directive (UE) 2018/1139
La directive 2006/66/CE concernant les
batteries telle que modifiée jusqu'à et y
compris la directive (UE) 2018/849
La directive 2014/53/CE sur les équipements
radio, telle que modifiée jusqu'à et y compris la
directive 2018/1139/CE
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Luc Bouchard, ing.
Directeur, développement des produits, VCC Can-Am
Bombardier Produits Récréatifs inc.
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ISO 12100:2010 &
EN 16990:2020
Limites d'émissions
Catégorie ATS, Stage V
CISPR 12:2007/A1:2009 &
IEC 61000-6-1:2005 ou UN
R10.04 ou plus récente
EN 300 330-2 et EN 60950-1
Valcourt, QC, Canada
19 mars 2020
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