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CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
Ideazon, Inc. (« Ideazon ») vous accorde une licence d'exploitation du logiciel et de la documentation (collectivement, le « Logiciel »)
qui accompagnent le produit à titre exclusif, à la seule condition que vous acceptiez tous les termes du présent Contrat.
Veuillez lire les termes et conditions ci-dessous attentivement. En ouvrant l'emballage ou en téléchargeant, en installant ou en
exécutant le Logiciel, vous reconnaissez implicitement avoir lu le présent Contrat et accepter ses termes.
Sinon, Ideazon ne vous accorde pas le droit d'utiliser le Logiciel. En conséquence, vous n'êtes pas autorisé à l'installer et, dans ce cas,
vous devez cliquer sur le bouton Je n'accepte pas ci-dessous.
1. OCTROI DE LICENCE.
Conformément aux termes du présent Contrat, Ideazon vous accorde un droit personnel et non exclusif d'installer et d'utiliser un seul
exemplaire du Logiciel sur un seul ordinateur ou autre périphérique électronique, aux seules fins d'utilisation avec le matériel Ideazon
avec lequel il a été expédié ou pour lequel il a été conçu, conformément aux instructions de téléchargement. Si le Logiciel est fourni
en plusieurs versions (pour des questions de compatibilité matérielle) ou en plusieurs langues, l'expression un exemplaire de la
phrase précédente signifie une seule version et dans une seule langue. En outre, vous êtes autorisé (i) à faire une copie de secours du
Logiciel, à condition de reproduire le copyright et tout avis ou légende concernant la confidentialité figurant sur l'original, ou (ii) à
transférer le Logiciel sur un seul disque dur, dans la mesure où vous conservez l'original en tant que copie de secours. Sachez
qu'Ideazon peut mettre le logiciel à jour ou le faire évoluer à tout moment, le présent Contrat ne prévoyant aucune obligation pour
Ideazon de vous fournir ces mises à jour. Nonobstant ce qui précède, toute mise à jour ou mise à niveau du Logiciel qui vous est
fournie par Ideazon est soumise aux termes du présent Contrat, sauf disposition contraire ou amendement.
2. PROPRIÉTÉ.
Le Logiciel et la documentation qui l'accompagne (la « Documentation ») sont et restent la propriété d'Ideazon et de ses fournisseurs.
Ideazon et ses fournisseurs restent propriétaires de tous les brevets, copyrights, marques commerciales, noms de marque, secrets
professionnels et tous autres droits de propriété intellectuelle ou autres liés au Logiciel et à sa Documentation. À l'exception des
dispositions de la section 1, vous ne possédez aucun droit, titre ou intérêt sur ou dans le Logiciel ou sa Documentation. Le Logiciel est
fourni sous licence, et non vendu, afin d'être utilisé exclusivement en conformité avec les termes du présent Contrat. Si vous acceptez
tous les termes du présent Contrat, vous ne possédez que le support sur lequel le Logiciel a été fourni, le cas échéant, et non le
Logiciel proprement dit.
3. RÉSERVES.
Ideazon se réserve tous les droits sur le Logiciel et sa Documentation qui ne vous ont pas été expressément octroyés. À l'exception
des dispositions de la section 1, vous n'êtes pas autorisé à utiliser, copier, modifier, créer des dérivés, distribuer, vendre, affecter,
nantir, fournir avec une sous-licence, louer, exploiter en temps partager ou transférer le Logiciel ou sa Documentation de quelque
manière que ce soit à des tiers ni autoriser des tiers à exercer l'une de ces activités. Vous n'êtes pas autorisé à retirer du Logiciel ou
de la Documentation ni à modifier les marques commerciales, les noms de marque, les logos, les avis ou les marques de brevet ou de
copyright, ni à y ajouter d'autres avis ou marques. Vous n'êtes pas autorisé, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, à
désassembler, décompiler, traduire ou tenter de dériver le code source du Logiciel ou d'une partie quelconque de celui-ci. Nonobstant
ce qui précède, la décompilation du Logiciel n'est autorisée que dans les limites prévues par la législation en vigueur dans votre
juridiction, aux seules fins d'obtenir les informations nécessaires pour rendre le Logiciel interopérable avec d'autres logiciels ;
cependant, vous devez préalablement demander ces informations à Ideazon qui pourra, à sa discrétion, vous les fournir ou imposer
des conditions raisonnables, notamment des frais d'un montant raisonnables, pour l'exploitation du Logiciel afin de préserver ses
droits sur celui-ci.
4. SERVICE APRÈS-VENTE.
Ideazon peut fournir un service après-vente pour le Logiciel ou pour le matériel Ideazon qui l'accompagne (Service après-vente).
L'utilisation du service après-vente est régi par la politique et les programmes d'Ideazon décrits dans le manuel de l'utilisateur, la
documentation en ligne ou dans tout document applicable fourni par Ideazon. Les instructions logicielles supplémentaires
éventuellement fournies dans le cadre du Service après-vente seront considérées comme faisant partie intégrante du Logiciel et
soumises aux dispositions du présent Contrat. Concernant les informations techniques que vous fournissez à Ideazon dans le cadre du
Service après-vente, Ideazon est habilité à les exploiter à sa discrétion à des fins commerciales, y compris pour l'assistance
technique et le développement de ses produits.
5. ABSENCE DE GARANTIE.
Le Logiciel vous est fourni sous licence en l'état, sans garantie ni condition d'aucune sorte. Ideazon et ses fournisseurs déclinent
toute garantie ou condition, explicite ou implicite, y compris (liste non exhaustive) de valeur marchande, d'adéquation à une utilisation
particulière, de titre de propriété et de respect des droits de tiers. Certaines juridictions interdisant d'exclure des garanties implicites,
il est possible que le déni de responsabilité ci-dessus ne vous concerne pas. Cette garantie vous confère certains droits. Vos autres
droits peuvent varier d'une juridiction à l'autre.
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