Table des Matières

Publicité

Dénégation de garanties ; exclusion de responsabilité
SAUF TEL QUE STIPULÉ DANS LA GARANTIE EXPRESSE FIGURANT À LA PAGE
DE GARANTIE ACCOMPAGNANT LE PRODUIT, L'ACHETEUR PREND LE PRODUIT
« TEL QUEL », ET SAMSUNG NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU
TACITE QUE CE SOIT À L'ÉGARD DU PRODUIT, Y COMPRIS NOTAMMENT À
PROPOS DE LA QUALITÉ MARCHANDE DU PRODUIT OU DE SA CONVENANCE À
UN USAGE PARTICULIER ; DE LA CONCEPTION, DE L'ÉTAT OU DE LA QUALITÉ
DU PRODUIT ; DU RENDEMENT DU PRODUIT ; DE LA FABRICATION DU PRODUIT
OU DES COMPOSANTES QU'IL RENFERME ; OU DE LA CONFORMITÉ DU
PRODUIT AUX EXIGENCES DE TOUT RÈGLEMENT, LOI, SPÉCIFICATION OU
CONTRAT. RIEN DE CE QUI SE TROUVE DANS LE GUIDE D'UTILISATION NE
POURRA ÊTRE INTERPRÉTÉ COMME CRÉANT UNE GARANTIE EXPRESSE OU
TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT PAR RAPPORT AU PRODUIT. DE
PLUS, SAMSUNG NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE QUELQUES
DOMMAGES QUE CE SOIT POUVANT RÉSULTER DE L'ACHAT OU DE
L'UTILISATION DU PRODUIT, OU DU NON-RESPECT DE LA GARANTIE
EXPRESSE, Y COMPRIS LES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX OU
ACCESSOIRES, OU ENCORE LA PERTE DE PROFITS OU D'AVANTAGES PRÉVUS.
Confidentialité
LES LOIS SUR LA VIE PRIVÉE ET LE DROIT D'AUTEUR DU CANADA RÉGISSENT
LA DIVULGATION, LA REPRODUCTION ET LA DISTRIBUTION DES DONNÉES,
DES MÉDIAS ET D'AUTRE CONTENU, Y COMPRIS LA MUSIQUE ET LES VIDÉOS.
CERTAINES ACTIVITÉS, NOTAMMENT LETÉLÉCHARGEMENT OU LE TRANSFERT
PAR QUELQUE MOYEN QUE CE SOIT (Y COMPRIS PAR CÂBLE, PAR
BLUETOOTHMD OU AUTREMENT) DE TEL CONTENU, PEUVENT CONSTITUER
UNE VIOLATION DES LOIS SUR LA VIE PRIVÉE ET LE DROIT D'AUTEUR. NI
SAMSUNG ELECTRONICS CANADA INC. NI AUCUNE DE SES SOCIÉTÉS
AFFILIÉES NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE LA DIVULGATION, DE LA
REPRODUCTION, DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE LA DISTRIBUTION DE DONNÉES
PAR L'UTILISATEUR DE CET ÉQUIPEMENT.

Publicité

Table des Matières
loading

Table des Matières